Passation de marchés: Syndicat d'assainissement de Bagnols-s

Un marché public archivé

Syndicat d'assainissement de Bagnols-s a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage.

Récents marchés passés par Syndicat d'assainissement de Bagnols-s

2011-06-10 Délégation de service public assainissement collectif (Syndicat d'assainissement de Bagnols-s)
La présente consultation a pour objet la passation d'une convention de délégation de service public de type affermage portant sur l'exploitation du service public d'assainissement du SABRE dans les conditions fixées par l'article L.1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales et par la décision du Conseil d'État en date du 15.12.2006 (n° 298619) admettant la possibilité d'une procédure ouverte en matière de délégation de service public. Les candidats sont donc alertés sur le fait … Voir la passation de marché »

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