Passation de marchés: Mairie des PavillonssousBois

Un marché public archivé

Récents marchés passés par Mairie des PavillonssousBois

2025-11-07   Fourniture de mobilier urbain et de matériel de signalisation verticale pour la ville des Pavillons-sous-Bois (Mairie des PavillonssousBois)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain et de matériel de signalisation verticale pour la ville des Pavillons-sous-Bois. Il est divisé en 3 lots. L'accord-­cadre mono­-attributaire est établi conformément aux dispositions des articles R. 2162-­1 à R. 2162­-6 et R. 2162­-13 à R. 2162­-14 du Code de la commande publique. L'accord-­cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel tel que ce montant figure dans le descriptif propre à chaque lot. Le … Voir la passation de marché »