2018-03-29Services de transport pour les escapades organisées par Levallois Découvertes (Levallois Découvertes)
Le présent appel d'offres a pour objet la réalisation de services de transport dans le cadre des escapades organisées par l'association Levallois Découvertes.
Il est soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016, modifiés. Ces documents sont désignés par les termes «l'ordonnance» et «le décret» dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Il constitue un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance, soumis à ce titre aux dispositions de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Savac Bus services