2011-08-30Marché de denrées alimantaires lots pairs (GA de Toulon Ouest)
Marché de denrées alimentaires passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 8, 33, 40, 57 à 59 du code des marchés publics (décret n° 2008-13555 du 19.12.2008) La consultation implique la conclusion de plusieurs "contrats-cadres" au sens de la directive 2004/18/CE et de la fiche explicative nocc/2005/03 du 14.7.2005, c'est à dire de plusieurs marchés à bons de commandes conclus avec un seul opérateur économique par lot, conformément aux dispositions de l'article 77 du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BrakeDavigelDavigel BP 41PaindorPomona Passion FroidPro à Pro