2018-08-10Travaux tout corps d'état, relatifs à la mise en conformité et de remise en état ponctuels des logements de... (EPF ÎIe-de-France)
Le présent accord-cadre de travaux est relatif à la réalisation de travaux tout corps d'état, relatifs à la mise en conformité et de remise en état ponctuels des logements de l'établissement public foncier d'Île-de-France dans le cadre de l'orcod-in de Clichy-sous-Bois.
Le contenu et l'étendue des prestations demandées sont définis dans le Cahier des clauses techniques particulières. Il s'agit d'un accord-cadre de travaux soumis aux dispositions du Cahier des clauses administratives générales applicables …
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