Récents marchés passés par ecole du renouvellement urbain
2023-09-28prestations de formation (ecole du renouvellement urbain)
la consultation est lancée sous la forme d'une procédure adaptée en application de l'article R2123-1-3° du code de la commande publique. Elle comprend 32 lots, chaque lot donnant lieu à la passation d'un accord-cadre définissant toutes les stipulations contractuelles (art. R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique). Les prestations attendues pour chaque lot sont précisées au CCTP
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