2015-10-12Entretien du patrimoine arboré (Commune de Compans)
Élagage et abattage d'arbres ainsi que quelques opérations de tailles arbustives. Marché à bons de commande maximum 150 000 EUR par an. Durée du marché 1 an renouvelable 2 fois. Visite du site obligatoire. Le prix du bordereau sont fermes actualisables.
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2015-07-07Aoo-Exploitation des installations de chauffage P2/P3 (Commune de Compans)
Exploitation des installations de chauffage, climatisation, ventilation, production d'eau chaude sanitaire et de traitement des eaux des bâtiments communaux. Le titulaire se verra confier l'exploitation des installations pour une durée de 5 ans ferme. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prestations à réaliser font l'objet d'un marché unique. Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours. Début des prestations est fixée au 1.10.2015 à zéro heure. Une visite des installations est fortement …
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2013-10-28bea portant sur la création et l'exploitation d'une structure multi accueil pour jeunes enfants (Commune de Compans)
le présent contrat est un bail emphytéotique administratif (ci-après le " bea "), consenti dans les conditions prévues à l'article 13 de la loi du 5 janvier 1988, ci-après visée.
le Bailleur consent au Preneur, qui accepte un BEA portant sur un terrain situé à COMPANS rue de La Fontaine (ci-après le " Terrain "), dont il est propriétaire, en vue de l'édification, aux risques et périls du Preneur, d'un établissement multi accueil pour jeunes enfants, capacité d'environ 40 berceaux, destiné à l'accueil …
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