Passation de marchés: CIAS de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

Un marché public archivé

CIAS de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse a toujours été un acheteur de travaux de construction, travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil et travaux de construction de bâtiments.

Récents marchés passés par CIAS de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

2015-04-16 Bail emphytéotique administratif et convention de mise à disposition pour la réalisation, sous maîtrise d'ouvrage... (CIAS de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Conformément à l'article L. 1311-2 code général des collectivités territoriales, le CIAS souhaite confier à un opérateur un contrat incluant la conception, la construction, le financement et la maintenance du propriétaire ainsi que la mise à disposition au CIAS d'un bâtiment de 3 377 mètres carrés de SDO environ dont la vocation est d'accueillir des logements de type T1 bis et T2 à destinations de personnes âgées. Ce contrat prendra la forme d'un montage contractuel indivisible fondé sur un bail … Voir la passation de marché »

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