Passation de marchés: Beaune Côte Sud-Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Un marché public archivé

Récents marchés passés par Beaune Côte Sud-Communauté Beaune-Chagny-Nolay

2021-02-12   Conception, fourniture et livraison de titres restaurants pour le groupement de commandes de la communauté... (Beaune Côte Sud-Communauté Beaune-Chagny-Nolay)
Ce marché est passé selon une procédure formalisée d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, L. 2125-1 1º et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le présent marché est conclu sans minimum et sans maximum. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de deux ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edenred France SAS