Passation de marchés: ACM OPH de la CA de Montpellier (page 7)

2012-01-05   Residence Django Reinhardt construction de 55 logements sociaux individuels - montpellier - travaux de gros - oeuvre (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'article 3-II de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et en application des articles 14, 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire. Voir la passation de marché »
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