Objet Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes
23U039”
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 704 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Petite citadine électrique"
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine DROM, le cas échéant COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie Française”
Description du marché: véhicules de type "Petite citadine électrique"
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est de 24 mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée...”
Description des renouvellements
la durée du marché est de 24 mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 100 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Petite polyvalente thermique"
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: véhicules de type "Petite polyvalente thermique"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 1.800 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Petite polyvalente Electrique"
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: véhicules de type "Petite polyvalente Electrique"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 2.000 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Compacte polyvalente thermique"
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Breaks et berlines📦
Description du marché: véhicules de type "Compacte polyvalente thermique"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 450 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Compacte polyvalente électrique"
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: véhicules de type "Compacte polyvalente électrique"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 200 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Petit Suv"
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: véhicules de type "Petit Suv"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 750 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 100 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Suv Polyvalent "
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: véhicules de type "Suv Polyvalent "
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 400 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Suv Compact"
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: véhicules de type "Suv Compact"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Grand Suv"
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: véhicules de type "Grand Suv"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 200 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Grand SUV de représentation" ((blindage obligatoire)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: véhicules de type "Grand SUV de représentation" ((blindage obligatoire)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 50 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Berline"
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Berlines📦
Description du marché: véhicules de type "Berline"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules de type "Véhicule de représentation" (hybride rechargeable obligatoire)” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“véhicules de type "Véhicule de représentation" (hybride rechargeable obligatoire)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type "Grand monospace électrique"
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: véhicules de type "Grand monospace électrique"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.Quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) :...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.Quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 10 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant :2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après.Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci estramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
“le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuelsur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à :Pour le lot...”
le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuelsur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à :Pour le lot no 1 : 3.400.000 euros HtPour le lot no 2 : 72.000.000 euros HtPour le lot no 3 : 135.000.000 euros HtPour le lot no 4 : 39.000.000 euros HtPour le lot no 5 : 10.000.000 euros HtPour le lot no 6 : 3.375.000 euros HtPour le lot no 7 : 22.500.000 euros HtPour le lot no 8 : 25.500.000 euros HtPour le lot no 9 : 21.600.000 euros HtPour le lot no 10 : 10.500.000 euros HtPour le lot no 11 : 4.000.000 euros HtPour le lot no 12 : 5.000.000 euros HtPour le lot no 13 : 500.000 euros HtSi l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globalede la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité.Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimum des lots, il est procédé à uneélimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre decandidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont lemontant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lotfigurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ouégal au CA moyen du candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: effectifs moyens annuels pour chacune des troisdernières années
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“la moyenne des effectifs moyens annuels des troisdernières années doit être supérieure ou égale à 100 personnes”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande...”
le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".Lot 1 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 34.000.000 euros (H.T.).Lot 2 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 720.000.000 euros (H.T.).Lot 3 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 1.350.000.000 euros (H.T.).Lot 4 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 390.000.000 euros (H.T.).Lot 5 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 100.000.000 euros (H.T.).Lot 6 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 33.750.000 euros (H.T.).Lot 7 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 225 000 000 euros (H.T.).Lot 8 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 255 000 000 euros (H.T.).Lot 9 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 216 000 000 euros (H.T.).Lot 10 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 105 000 000 euros (H.T.).Lot 11 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 40 000 000 euros (H.T.).Lot 12 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 50 000 000 euros (H.T.).Lot 13 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 5 000 000 euros (H.T.).La rubrique Iv.1.3 ne concerne que certains lots. Pour le nombre d'opérateurs sur chaque lot, se reporter à la rubrique Ii.2.14 de chaque lot.Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation.La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède Champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 134-427681 (2023-07-11)
Informations complémentaires (2023-09-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 134-427681
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-29 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-31 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-10-02 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-02 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 176-552277 (2023-09-08)
Informations complémentaires (2023-10-19)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-10-31 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-17 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-11-02 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-20 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 205-644791 (2023-10-19)