Objet Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules feux de foret, émulseurs, mouillants, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes
22U034”
Produits/services: Véhicules de lutte contre l'incendie📦
Brève description:
“véhicules feux de foret, émulseurs, mouillants, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 79 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camion-Citerne incendie léger (Ccil)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de lutte contre l'incendie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine, DROM et le cas échéant COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française et à l'étranger”
Description du marché: camion-Citerne incendie léger (Ccil)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale...”
Description des renouvellements
la durée du marché est de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement à deux reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, période(s) de reconduction(s) comprise(s)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu avec un montant maximum de 9 000 000euro(s)ht.Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification,...”
Informations complémentaires
accord cadre conclu avec un montant maximum de 9 000 000euro(s)ht.Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé aux titulaires par tout moyen
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camion-Citerne feux de forêt moyen (ccf m)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: camion-Citerne feux de forêt moyen (ccf m)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu avec un montant maximum de 250 000 000euro(s)ht.Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification,...”
Informations complémentaires
accord cadre conclu avec un montant maximum de 250 000 000euro(s)ht.Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé aux titulaires par tout moyen
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camion-Citerne feux de forêt super (ccf s)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: camion-Citerne feux de forêt super (ccf s)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu avec un montant maximum de 100 000 000euro(s)ht.Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification,...”
Informations complémentaires
accord cadre conclu avec un montant maximum de 100 000 000euro(s)ht.Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé aux titulaires par tout moyen
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camion-Citerne feux de forêt léger (ccf l)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: camion-Citerne feux de forêt léger (ccf l)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu avec un montant maximum de 7 500 000euro(s)ht.Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification,...”
Informations complémentaires
accord cadre conclu avec un montant maximum de 7 500 000euro(s)ht.Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé aux titulaires par tout moyen
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: emulseurs et mouillants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mousse d'extinction d'incendie ou composés similaires📦
Description du marché: emulseurs et mouillants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre conclu avec un montant maximum de 14 000 000euro(s)ht.Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification,...”
Informations complémentaires
accord cadre conclu avec un montant maximum de 14 000 000euro(s)ht.Le point de départ de la durée initiale de 36 mois, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé aux titulaires par tout moyen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent choisir de répondre avec : 1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation.2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant :2.1) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après.Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois,...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci estramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
“le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuelsur les trois derniers exercices disponibles doit être supérieur ou égal à :lot 1 : 1 500...”
le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuelsur les trois derniers exercices disponibles doit être supérieur ou égal à :lot 1 : 1 500 000euro(s),lot 2 : 6 000 000euro(s),lot 3 : 10 000 000euro(s),lot 4 : 1 250 000euro(s),lot 5 : 1 750 000euro(s)si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé àl'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement dela capacité financière.Si le chiffre d'affaires moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minima des lots concernés, il estprocédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature ou le document annexe au Dume.Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant minimum de chiffre d'affaires moyen est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant minimum sur plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants minimums soit inférieure au chiffre d'affaires moyen du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande...”
le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation.La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr.Les lots 2 et 5 sont passés avec plusieurstitulaires (accord-cadre multi-attribué) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, et s'exécutent par émission de bons de commande dans les conditions prévues dans les documents du DCE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - champs sur Marne, F
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, F
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 117-367770 (2023-06-15)
Informations complémentaires (2023-07-24)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 117-367770
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-08-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-08-03 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-13 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 144-461360 (2023-07-24)