Objet Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
23U025”
Produits/services: Autobus publics📦
Brève description:
“véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 283 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“minibus à motorisation thermique, d'une capacité totale comprise entre 20 et 22 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autobus publics📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“france métropolitaine (Corse incluse), Outre-Mer et étranger (voir modalités en section Vi.3)”
Description du marché:
“minibus à motorisation thermique, d'une capacité totale comprise entre 20 et 22 places (hors poste de conduite) d'une longueur strictement inférieure à 7,5...”
Description du marché
minibus à motorisation thermique, d'une capacité totale comprise entre 20 et 22 places (hors poste de conduite) d'une longueur strictement inférieure à 7,5 mètres, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est de 24 mois. Il peut être reconduit tacitement à cinq reprises dans l'ordre suivant : une première reconduction d'une période de douze...”
Description des renouvellements
la durée du marché est de 24 mois. Il peut être reconduit tacitement à cinq reprises dans l'ordre suivant : une première reconduction d'une période de douze (12) mois, puis quatre reconductions supplémentaires pour une période de trois (3) mois chacune
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la...”
Informations complémentaires
la durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché. La durée totale du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale prenant la forme d'un ordre de service de l'ugap, périodes de reconduction comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“minibus à motorisation thermique (hors Gnv), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres”
Titre
minibus à motorisation thermique (hors Gnv), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“minibus à motorisation thermique (hors Gnv), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50...”
Description du marché
minibus à motorisation thermique (hors Gnv), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres , en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“minibus à motorisation GNV, d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“minibus à motorisation GNV, d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres , en...”
Description du marché
minibus à motorisation GNV, d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres , en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 700 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“autobus à motorisation thermique (hors Gnv), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“autobus à motorisation thermique (hors Gnv), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres , en acquisition, options et exécution de...”
Description du marché
autobus à motorisation thermique (hors Gnv), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres , en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“autobus à motorisation GNV, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“autobus à motorisation GNV, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres , en acquisition, options et exécution de prestations annexes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“minibus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure ou égale à 30 kwh, d'une longueur...”
Titre
minibus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure ou égale à 30 kwh, d'une longueur inférieure à 7,50 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“minibus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure ou égale à 30 kwh, d'une longueur...”
Description du marché
minibus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure ou égale à 30 kwh, d'une longueur inférieure à 7,50 mètres , en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 100 kwh, d'une longueur comprise entre...”
Titre
autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 100 kwh, d'une longueur comprise entre à 11,80 mètres et 13 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 100 kwh, d'une longueur comprise entre...”
Description du marché
autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 100 kwh, d'une longueur comprise entre à 11,80 mètres et 13 mètres , en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible , d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 200 kwh, d'une longueur comprise...”
Titre
autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible , d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 200 kwh, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Autobus articulés📦
Description du marché:
“autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible , d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 200 kwh, d'une longueur comprise...”
Description du marché
autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible , d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 200 kwh, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres , en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 50 kwh, d'une longueur comprise entre...”
Titre
autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 50 kwh, d'une longueur comprise entre à 11,80 mètres et 13 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 50 kwh, d'une longueur comprise entre...”
Description du marché
autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 50 kwh, d'une longueur comprise entre à 11,80 mètres et 13 mètres , en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 100 kwh, d'une longueur supérieure ou...”
Titre
autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 100 kwh, d'une longueur supérieure ou égale à 23,50 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 100 kwh, d'une longueur supérieure ou...”
Description du marché
autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 100 kwh, d'une longueur supérieure ou égale à 23,50 mètres , en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de référence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation.2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant :2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après.Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : Chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)
“le montant minimum du chiffre d'affaire moyen annuel surles 3 derniers exercices doit être pour :- le lot 1 : 1 500 000 euro(s) HT,- le lot 2 : 1 600 000...”
le montant minimum du chiffre d'affaire moyen annuel surles 3 derniers exercices doit être pour :- le lot 1 : 1 500 000 euro(s) HT,- le lot 2 : 1 600 000 euro(s) HT,- le lot 3 : 2 350 000 euro(s) HT,- le lot 4 : 21 000 000 euro(s) HT,- le lot 5 : 44 000 000 euro(s) HT,- le lot 6 : 2 500 000 euro(s) HT,- le lot 7 : 7 500 000 euro(s) HT,- le lot 8 : 12 500 000 euro(s) HT,- le lot 9 : 19 000 000 euro(s) HT,- le lot 10 : 9 000 000 euro(s) HtSi l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots et après analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le chiffre d'affaire du candidat est inférieur à l'addition des montants minimums des lots concernés. Il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de candidature ou dans l'annexe au DUME. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant minimum est le plus important, jusqu'à ce que l'addition du montant minimum soit inférieur au chiffre d'affaires du candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R.2162-2 al 2, R.2162-13 et R-2162-14 du Code de la commande publique. A la section...”
le présent marché, sans engagement est passé en application des articles R.2162-2 al 2, R.2162-13 et R-2162-14 du Code de la commande publique. A la section Iv.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : les marchés issus des lots 4,5 et 9 impliquent la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). Les marchés issus des les lots 1,2,3,6,7,8 et 10 impliquent la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme "Modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats répondant avec le Dumeindiquent l'ordre de préférence des lots dans le document "Allotissement " annexé au dossier de consultation.Les candidats ont la possibilité de poser des questions écrites tout au long de la procédure. Ils posent les dites questions écrites en temps utile en prenant bonne note qu'aucune réponse ne sera apportée du 22 Juillet au 15 Aout 2023.A la section Ii.2.3, le périmètre géographique du marché est le suivant : Tout département de la France métropolitaine (Corse comprise) (Ffm), en Outre-Mer et à l'étranger. L'Outre-Mer englobe le périmètre géographique suivant : Tout département ou région d'outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte), dits " drom " et toute collectivité d'outre-mer (Saint-Pierre-Et-Miquelon, Saint-Barthélemy, Saint-Martin) dîtes " com) " L'Étranger englobe le périmètre géographique suivant : Les représentations françaises à l'étranger, Monaco, Suisse, Andorre et Les pays composants l'espace économique européen (Eee).La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante :recours@ugap.fr. Le montant maximum pour le lot 1 : 9 000 000 euros HT, pour le lot 2 : 9 600 000 euros HT, pour le lot 3 : 23 500 000 euros HT, pour le lot 4 : 156 000 000 euros HT, pour le lot 5 : 330 000 000 euros HT, pour le lot 6 : 25 000 000 euros HT, pour le lot 7 : 45 000 000 euros HT, pour le lot 8 : 100 000 000 euros HT, pour le lot 9 : 192 000 000 euros HT, pour le lot 10 : 90 000 000 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - champs sur marne, F
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 130-414409 (2023-07-05)
Informations complémentaires (2023-08-10)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 130-414409
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 9
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 50 kwh, d'une longueur comprise entre...”
Texte
autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 50 kwh, d'une longueur comprise entre à 11,80 mètres et 13 mètres
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure ou égale à 99 kwh, d'une longueur...”
Texte
autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure ou égale à 99 kwh, d'une longueur comprise entre à 11,80 mètres et 13 mètres
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 155-492110 (2023-08-10)
Avis d'attribution de marché (2024-02-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes
Reference number: 23U025
Brève description:
“Véhicules de transport en commun de type minibus, autobus, en acquisition, options et exécution de prestations annexes”
Type de contrat: supplies
Valeur estimée hors TVA: 283 900 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 253 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 100 kWh, d'une longueur supérieure ou...”
Description du marché
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure à 100 kWh, d'une longueur supérieure ou égale à 23,50 mètres
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Description du marché:
“Autobus à motorisation thermique (hors GNV), d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Minibus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure ou égale à 30 kWh, d'une longueur...”
Description du marché
Minibus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure ou égale à 30 kWh, d'une longueur inférieure à 7,50 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible , d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 200 kWh, d'une longueur comprise...”
Description du marché
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible , d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 200 kWh, d'une longueur comprise entre 17 mètres et 19 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure ou égale à 99 kWh, d'une longueur...”
Description du marché
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité inférieure ou égale à 99 kWh, d'une longueur comprise entre à 11,80 mètres et 13 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Description du marché:
“Autobus à motorisation GNV, d'une longueur supérieure ou égale 9 mètres et inférieure à 19 mètres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Minibus à motorisation GNV, d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 100 kWh, d'une longueur comprise entre...”
Description du marché
Autobus à motorisation électrique équipé d'une pile à combustible, d'un ensemble batterie d'une capacité supérieure à 100 kWh, d'une longueur comprise entre à 11,80 mètres et 13 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Description du marché:
“Minibus à motorisation thermique (hors GNV), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres”
Description du marché
Minibus à motorisation thermique (hors GNV), d'une capacité totale comprise entre 23 et 40 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Minibus à motorisation thermique, d'une capacité totale comprise entre 20 et 22 places (hors poste de conduite), d'une longueur inférieure à 7,50 mètres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 416438
Date de conclusion du contrat: 2024-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: DAIMLER BUSES France SASU
Numéro d'enregistrement national: 66201806800038
Adresse postale: 2 à 6 rue du Vignolle Zone Industrielle CS 90134
Code postal: 95842
Commune postale: Sarcelles cedex
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gestionaoevobusfrance@daimlertruck.com📧
Téléphone: 0139927731📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: OTOKAR Europe
Numéro d'enregistrement national: 53416779600018
Adresse postale: 24-26 rue du Noyer
Code postal: 95700
Commune postale: Roissy en France
Courrier électronique: publictendersfrance@otokar.com.tr📧
Téléphone: 0134387676📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Iveco france
Numéro d'enregistrement national: 41968381800027
Adresse postale: 1, rue des combats du 24 Août 1944 Porte E
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: advivecobus@ivecogroup.com📧
Téléphone: 0487647750📞
4️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Code postal: 77144
Commune postale: Champs sur Marne cedex 2
Courrier électronique: figoncalves@ugap.fr📧
Téléphone: 0164732099📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Economic and financial affairs
“Les marchés issus des lots 1, 2, 3, 6, 7, 8 et 10 impliquent la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
Les marchés issus des lots 4, 5 et 9...”
Les marchés issus des lots 1, 2, 3, 6, 7, 8 et 10 impliquent la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
Les marchés issus des lots 4, 5 et 9 impliquent la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Code postal: 77144
Commune postale: Champs sur Marne cedex 2
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: figoncalves@ugap.fr📧
Téléphone: 0164732099📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal Administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex
Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610,
adresse internet :...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tribunal Administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun cedex
Tél : +33 160566630 Fax : +33 160566610,
adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/
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Source: OJS 2024/S 037-107535 (2024-02-20)