Véhicules à moteur
INAO
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Flotte 2010-2013. Location d'1 tranche ferme de 54 véhicules de classe b d'une puissance de 4 ou 5 cv fiscaux diesel (tranche conditionnelle de 10 véhicules de classe b maximum au cours de la première année d'exécution du marché),leur maintenance et leur entretien, la fourniture de carburant, l'assurance du véhicule, du conducteur et des passagers ainsi que la location de véhicules de courte durée de la classe a ou b.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2009-06-30.
Qui ?- • INAO
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-06-26 | Avis de marché |
| 2009-10-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Flotte 2010-2013. Location d'1 tranche ferme de 54 véhicules de classe b d'une puissance de 4 ou 5...”
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Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inao
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.inao.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-06-30 📅
Date de réception: 2009-06-26 📅
Date d'envoi: 2009-06-26 📅
Date limite de soumission: 2009-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 177809-2009
Numéro JO-S: 122/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Voitures particulières 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Source: OJS 2009/S 122-177809 (2009-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Flotte 2010-2013. Location d'1 tranche ferme de 54 véhicules de classe b d'une puissance de 4 ou 5...”
Lieu d'exécution
France 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inao
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.inao.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-06-30 📅
Date de réception: 2009-06-26 📅
Date d'envoi: 2009-06-26 📅
Date limite de soumission: 2009-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 177809-2009
Numéro JO-S: 122/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Voitures particulières 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Source: OJS 2009/S 122-177809 (2009-06-26)
Avis d'attribution de marché (2009-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de procédure: Avis d'attribution
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-21 📅
Date de réception: 2009-10-19 📅
Date d'envoi: 2009-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 291710-2009
Numéro JO-S: 203/2009
Se réfère à l'avis: 177809-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Dexia LLD, 22 rue des Deux Gares, F-92564 Rueil Malmaison. SMACL Assurances, 141 avenue Salvador-Allende, F-79000 Niort. National Citer, 165 bis rue de Vaugirard, F-75015 Paris.
Source: OJS 2009/S 203-291710 (2009-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de procédure: Avis d'attribution
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-21 📅
Date de réception: 2009-10-19 📅
Date d'envoi: 2009-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 291710-2009
Numéro JO-S: 203/2009
Se réfère à l'avis: 177809-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Dexia LLD, 22 rue des Deux Gares, F-92564 Rueil Malmaison. SMACL Assurances, 141 avenue Salvador-Allende, F-79000 Niort. National Citer, 165 bis rue de Vaugirard, F-75015 Paris.
Source: OJS 2009/S 203-291710 (2009-10-19)
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