L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 6 et 13 qui comportent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Avis de marché (2026-08-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Valves cardiaques percutanées au profit du groupement régional de commandes- GCS Nouvelle Aquitaine
Numéro de référence: 26UDMFDA172
Brève description:
L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 6 et 13 qui comportent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 6 et 13 qui comportent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur est: CHU de Bordeaux M.LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Valeur estimée hors TVA: 79 325 982 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et système de chargement -Qtés estimatives sur 12 mois: 480 -Qtes maxi sur 12 mois: 1584<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 872 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale autoexpansible avec système de pose et système de chargement -Qtés estimatives sur 12 mois: 480 -Qtes maxi sur 12 mois: 1584<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 872 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde
🏙️
Durée de l'accord: 24 mois Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable apprécié au du des réponses à la question 5 de à la fiche "Prestations fournisseur et Développement durable"
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon
Valeur estimée hors TVA: 28 152 000 EUR 💰
Description du marché:
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon -Qtés estimatives sur 12 mois: 680 -Qtes maxi sur 12 mois: 2244<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 28 152 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée transfémorale et transapicale extensible par ballon -Qtés estimatives sur 12 mois: 680 -Qtes maxi sur 12 mois: 2244<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 28 152 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires
Valeur estimée hors TVA: 3 484 500 EUR 💰
Description du marché:
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement -Qtés estimatives sur 12 mois: 101 -Qtes maxi sur 12 mois: 333<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 484 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible à feuillets intra annulaires avec déploiement ventriculo-artériel avec système de pose et système de chargement -Qtés estimatives sur 12 mois: 101 -Qtes maxi sur 12 mois: 333<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 484 500,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible composée d'alliage CO-CR avec système de pose et système de chargement -Qtés estimatives sur 12 mois: 51 -Qtes maxi sur 12 mois: 168<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 111 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible composée d'alliage CO-CR avec système de pose et système de chargement -Qtés estimatives sur 12 mois: 51 -Qtes maxi sur 12 mois: 168<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 111 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique -Qtés estimatives sur 12 mois: 51 -Qtes maxi sur 12 mois: 168<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 213 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Bioprothèse valvulaire aortique percutanée autoexpansible pour traitement de l'insuffisance aortique -Qtés estimatives sur 12 mois: 51 -Qtes maxi sur 12 mois: 168<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 213 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Système de clip percutané pour valve mitrale
Valeur estimée hors TVA: 11 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Système de clip percutané pour valve mitrale -Qtés mini sur 12 mois: 218 -Qtes maxi sur 12 mois: 627<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 400 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Système de clip percutané pour valve mitrale -Qtés mini sur 12 mois: 218 -Qtes maxi sur 12 mois: 627<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 400 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Informations complémentaires:
Multi attributaires avec un nombre maximum de 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description du marché:
Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale -Qtés estimatives sur 12 mois: 10 -Qtes maxi sur 12 mois: 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 840 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Système de remplacement de la valve mitrale par voie transapicale -Qtés estimatives sur 12 mois: 10 -Qtes maxi sur 12 mois: 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 840 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Système de remplacement de la valve mitrale par voie percutanée
Valeur estimée hors TVA: 525 000 EUR 💰
Description du marché:
Système de remplacement de la valve mitrale par voie percutanée pour traiter la regurgitation mitrale et les dysfonctions mitrales associées à calcification annulaire -Qtés estimatives sur 12 mois: 5 -Qtes maxi sur 12 mois: 17<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 525 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Système de remplacement de la valve mitrale par voie percutanée pour traiter la regurgitation mitrale et les dysfonctions mitrales associées à calcification annulaire -Qtés estimatives sur 12 mois: 5 -Qtes maxi sur 12 mois: 17<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 525 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve mitrale
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Description du marché:
Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve mitrale pour traitement des regurgitations severes de la valve mitrale -Qtés estimatives sur 12 mois: 10 -Qtes maxi sur 12 mois: 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 050 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve mitrale pour traitement des regurgitations severes de la valve mitrale -Qtés estimatives sur 12 mois: 10 -Qtes maxi sur 12 mois: 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 050 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Système de clip percutané pour valve tricuspide
Valeur estimée hors TVA: 2 760 000 EUR 💰
Description du marché:
Système de clip percutané pour valve tricuspide -Qtés estimatives sur 12 mois: 40 -Qtes maxi sur 12 mois: 132<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 760 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Système de clip percutané pour valve tricuspide -Qtés estimatives sur 12 mois: 40 -Qtes maxi sur 12 mois: 132<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 760 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve tricuspide
Valeur estimée hors TVA: 3 150 000 EUR 💰
Description du marché:
Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve tricuspidepour traitement des regurgitations severes de la valve tricuspide -Qtés estimatives sur 12 mois: 30 -Qtes maxi sur 12 mois: 99<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 150 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Bioprothése valvulaire percutanée pour la valve tricuspidepour traitement des regurgitations severes de la valve tricuspide -Qtés estimatives sur 12 mois: 30 -Qtes maxi sur 12 mois: 99<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 150 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Bioprothèse valvulaire percutanée pour traitement de l'insuffisance tricuspide sévere
Description du marché:
Bioprothèse valvulaire percutanée pour traitement de l'insuffisance tricuspide sévere -Qtés estimatives sur 12 mois: 10 -Qtes maxi sur 12 mois: 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 840 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Bioprothèse valvulaire percutanée pour traitement de l'insuffisance tricuspide sévere -Qtés estimatives sur 12 mois: 10 -Qtes maxi sur 12 mois: 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 840 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Guide super stiff 0,035 préformé pour TAVI
Valeur estimée hors TVA: 718 770 EUR 💰
Description du marché:
Guide super stiff 0,035 préformé pour TAVI -Qtés mini sur 12 mois: 1458 -Qtes maxi sur 12 mois: 4161<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 718 770,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Guide super stiff 0,035 préformé pour TAVI -Qtés mini sur 12 mois: 1458 -Qtes maxi sur 12 mois: 4161<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 718 770,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Guide pression préformé 0,035 avec capteurs optiques avec MAD d'équipement
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché:
Guide pression préformé 0,035 avec capteurs optiques avec MAD d'équipement -Qtés estimatives sur 12 mois: 40 -Qtes maxi sur 12 mois: 132<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 96 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Guide pression préformé 0,035 avec capteurs optiques avec MAD d'équipement -Qtés estimatives sur 12 mois: 40 -Qtes maxi sur 12 mois: 132<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 96 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Système de protection cérébrale
Valeur estimée hors TVA: 142 560 EUR 💰
Description du marché:
Système de protection cérébrale -Qtés estimatives sur 12 mois: 22 -Qtes maxi sur 12 mois: 73<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 142 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Système de protection cérébrale -Qtés estimatives sur 12 mois: 22 -Qtes maxi sur 12 mois: 73<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 142 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
"Introducteur avec revetement hydrophile
pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR -Qtés estimatives sur 12 mois: 301 -Qtes maxi sur 12 mois: 993"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 153 510,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
"Introducteur avec revetement hydrophile
pour passage à travers les iliaques tortueuses et calcifiées superieur à 16FR -Qtés estimatives sur 12 mois: 301 -Qtes maxi sur 12 mois: 993"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 153 510,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique
Valeur estimée hors TVA: 75 600 EUR 💰
Description du marché:
Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique -Qtés estimatives sur 12 mois: 120 -Qtes maxi sur 12 mois: 396<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Ballon de rupture chirurgicale pour rétrécissement aortique -Qtés estimatives sur 12 mois: 120 -Qtes maxi sur 12 mois: 396<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Catheter pour les dilations de retrecissement mitrale
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Description du marché:
Catheter pour les dilations de retrecissement mitrale -Qtés estimatives sur 12 mois: 10 -Qtes maxi sur 12 mois: 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 63 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Catheter pour les dilations de retrecissement mitrale -Qtés estimatives sur 12 mois: 10 -Qtes maxi sur 12 mois: 33<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 63 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR
Valeur estimée hors TVA: 83 142 EUR 💰
Description du marché:
Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR -Qtés estimatives sur 12 mois: 62 -Qtes maxi sur 12 mois: 205<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 83 142,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Système de fermeture percutanée pour orifice de gros diamètre superieur 14FR -Qtés estimatives sur 12 mois: 62 -Qtes maxi sur 12 mois: 205<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 83 142,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Système de fermeture percutanée sans suture et bioresorbable
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Description du marché:
Système de fermeture percutanée sans suture et bioresorbablepour fermeture de vaisseaux de gros calibres jusqu'à 24Fr -Qtés estimatives sur 12 mois: 50 -Qtes maxi sur 12 mois: 165<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 66 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Système de fermeture percutanée sans suture et bioresorbablepour fermeture de vaisseaux de gros calibres jusqu'à 24Fr -Qtés estimatives sur 12 mois: 50 -Qtes maxi sur 12 mois: 165<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 66 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Cathéter de dilation pour alcoolisation septale
Valeur estimée hors TVA: 109 350 EUR 💰
Description du marché:
Cathéter de dilation pour alcoolisation septale -Qtés estimatives sur 12 mois: 675 -Qtes maxi sur 12 mois: 2228<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 109 350,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Cathéter de dilation pour alcoolisation septale -Qtés estimatives sur 12 mois: 675 -Qtes maxi sur 12 mois: 2228<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 109 350,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Aiguille transeptale avec radio fréquence
Valeur estimée hors TVA: 345 150 EUR 💰
Description du marché:
Aiguille transeptale avec radio fréquence -Qtés estimatives sur 12 mois: 390 -Qtes maxi sur 12 mois: 1287<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 345 150,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Aiguille transeptale avec radio fréquence -Qtés estimatives sur 12 mois: 390 -Qtes maxi sur 12 mois: 1287<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 345 150,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: " Electrode stimulation temporaire- 5 F et 6F"
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché:
" Electrode stimulation temporaire- 5 F et 6F -Qtés estimatives sur 12 mois: 500 -Qtes maxi sur 12 mois: 1650"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
" Electrode stimulation temporaire- 5 F et 6F -Qtés estimatives sur 12 mois: 500 -Qtes maxi sur 12 mois: 1650"<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 75 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023 Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Valves cardiaques📦
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-30 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-30 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation.
Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation.
Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA Bordeaux DREETS
Numéro d'enregistrement national: D2C57964-C591-6F7E-36F8F78656717A02
Adresse postale: Nouvelle-Aquitaine - Pôle C
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux Cedex
Région: Gironde
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: D2C57935-A5AD-EB2E-85B8503DE61F4E48
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 167-596861 (2026-08-28)