tri, conditionnement et transport des emballages et papiers - journaux - magazines issus de la collecte sélective et transfert du verre

Com com Coeur Avesnois

l'Objet de la présente consultation concerne des prestations de tri, conditionnement des emballages et papiers - journaux - magazines issus du territoire de la Communauté de Communes Coeur de l'avesnois. Le marché comprend également le transport et transfert des emballages et papiers - journaux - magazines vers l'installation de tri, le transfert et transport du verre, et le transport et traitement éventuel des refus de tri.
Le marché comprend donc les prestations suivantes :
-Transfert et transport des emballages ménagers recyclables et papiers - journaux - magazines
-tri, conditionnement des emballages ménagers recyclables et papiers - journaux - magazines, collectés en porte à porte
-transport des refus de tri jusqu'au Centre de Valorisation Énergétique de Maubeuge ou tout autre site choisi par le titulaire
-le cas échéant, traitement des refus de tri dans le site de traitement choisi par le titulaire
-transfert et transport du verre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.

Qui ?

• Com com Coeur Avesnois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-02	Avis de marché
2024-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Numéro de référence: AOTRI202309
Brève description:

l'Objet de la présente consultation concerne des prestations de tri, conditionnement des emballages et papiers - journaux - magazines issus du territoire de la Communauté de Communes Coeur de l'avesnois. Le marché comprend également le transport et transfert des emballages et papiers - journaux - magazines vers l'installation de tri, le transfert et transport du verre, et le transport et traitement éventuel des refus de tri. Le marché comprend donc les prestations suivantes : -Transfert et transport des emballages ménagers recyclables et papiers - journaux - magazines -tri, conditionnement des emballages ménagers recyclables et papiers - journaux - magazines, collectés en porte à porte -transport des refus de tri jusqu'au Centre de Valorisation Énergétique de Maubeuge ou tout autre site choisi par le titulaire -le cas échéant, traitement des refus de tri dans le site de traitement choisi par le titulaire -transfert et transport du verre

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: com Com Coeur Avesnois
Adresse postale: 43 Rue Cambrésienne - bp10066
Code postal: 59440
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: cjulien@coeur-avesnois.fr 📧
Téléphone: +33 327561180 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-02 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-605245
Numéro JO-S: 193

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comprend donc les prestations suivantes :

-Transfert et transport des emballages ménagers recyclables et papiers - journaux - magazines

-tri, conditionnement des emballages ménagers recyclables et papiers - journaux - magazines, collectés en porte à porte

-transport des refus de tri jusqu'au Centre de Valorisation Énergétique de Maubeuge ou tout autre site choisi par le titulaire

-le cas échéant, traitement des refus de tri dans le site de traitement choisi par le titulaire

-transfert et transport du verre

Intitulé du lot: tri, conditionnement des emballages recyclables et papiers, journaux, magazines et transport et traitement éventuel des refus
Numéro du lot: 1
Brève description:

ce lot comprend les prestations suivantes :

-Tri, conditionnement des emballages ménagers recyclables et papiers - journaux - magazines, collectés en porte à porte,

-transport des refus de tri jusqu'au Centre de Valorisation Énergétique de Maubeuge ou tout autre site choisi par le titulaire,

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 1 fois 12 mois, pour chacun des lots à compter de l'ordre de service fixant le début des prestations (début envisagé au 1er janvier 2024)

Intitulé du lot: transfert, transport des emballages recyclables et papiers, journaux, magazines vers l'installation de tri et transfert et transport du verre vers sa filière de valorisation
Numéro du lot: 2
Brève description: -transfert et transport du verre vers sa filière de valorisation
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région des Hauts de France

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 43 rue cambresienne - 59440 avesnes sur helpe

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 193-605245 (2023-10-02)

Avis d'attribution de marché (2024-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

tri, conditionnement et transport des emballages et papiers - journaux - magazines issus de la collecte sélective et transfert du verre

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019262
Se réfère à l'avis: 2023/S 193-605245
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

tri, conditionnement des emballages recyclables et papiers, journaux, magazines et transport et traitement éventuel des refus

transfert, transport des emballages recyclables et papiers, journaux, magazines vers l'installation de tri et transfert et transport du verre vers sa filière de valorisation

Source: OJS 2024/S 009-019262 (2024-01-09)

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