l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les ouvrages consistent en la mise en ?Uvre de :- réseaux Hta aérien et souterrain,- postes de transformation Hta/Bt sur poteau, enterré ou au sol y compris équipement et raccordements,- réseaux Bt aériens, façade ou souterrains, y compris la reprise des branchements,- réseaux d?éclairage public et extérieur aérien, façade ou souterrain, y compris les matériels d?éclairage,- réseaux de télécommunications
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux sur les réseaux de distribution publique d'électricité, d'éclairage public et de télécommunications
2023-Trx-05”
Produits/services: Construction de lignes aériennes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les ouvrages consistent en la mise en ?Uvre de :- réseaux Hta aérien et souterrain,- postes de transformation Hta/Bt sur poteau, enterré ou au sol y compris équipement et raccordements,- réseaux Bt aériens, façade ou souterrains, y compris la reprise des branchements,- réseaux d?éclairage public et extérieur aérien, façade ou souterrain, y compris les matériels d?éclairage,- réseaux de télécommunications
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 120 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Spt
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour lignes électriques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes📦
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“herault Energiessyndicat Mixte D'Energies Du Departement De L'Herault 34120 - pezenas”
Description du marché: secteur Spt
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par...”
Description des renouvellements
le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 8 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2031
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Bed
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: secteur Bed
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Lod
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: secteur Lod
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sml
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: secteur Sml
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Cap
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: secteur Cap
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Bez
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: secteur Bez
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Mez
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: secteur Mez
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Mpl
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: secteur Mpl
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Lun
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: secteur Lun
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificats de capacités relatifs à des travaux neufs d'éclairage publiccertificats de capacités relatifs à des travaux de génie civil pour dissimulation du réseau de télécommunications
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont actualisables et révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-07
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-07-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 avec un maximum de 30 000 000 euro(s) (H.T.).Le marché peut être reconduit par période successive de 2 ans pour une durée maximale de reconduction de 8 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2031 et pour un montant maximum de 120 000 000 euro(s) (H.T.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 106-333765 (2023-05-31)
Informations complémentaires (2023-07-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 106-333765
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-07-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-17 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 131-417676 (2023-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: marchespublics@herault-energies.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“herault Energiessyndicat Mixte D'Energies Du Departement De L'Herault 34120 Pezenas” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 106-333765
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-19
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: secteur Spt
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bouygues Energies Et Services
Adresse postale: 120 Rue Georges Onslow
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 333 333 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-20
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: secteur Bed
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ineo Reseaux Sud
Adresse postale: 1252 Av De L Aigoual
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 333 333 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-21
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: secteur Lod
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Languedocienne D Amenagements Sa
Adresse postale: 27 Av De La Republique
Commune postale: Lodeve
Code postal: 34700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 333 333 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-22
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: secteur Sml
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sa Bondon
Adresse postale: 1375 Rue Helene Boucher
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 333 333 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-23
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: secteur Cap
Nom et adresse du contractant
Nom: sogetralec
Adresse postale: rte De Lespignan
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 333 333 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-24
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: secteur Bez
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 333 333 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-25
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: secteur Mez
Nom et adresse du contractant
Nom: soc Entretien Eclairage Public
Adresse postale: mas De Kle
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 333 333 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-26
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: secteur Mpl
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 333 333 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-27
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: secteur Lun
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: spie Citynetworks
Adresse postale: parc Marcel Dassault
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 333 334 💰
Source: OJS 2023/S 234-735937 (2023-11-30)