Objet Champ d'application du marché
Titre: travaux sur le réseau d'eau potable dans le cadre de l'exploitation
2023M084
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Brève description: travaux sur le réseau d'eau potable dans le cadre de l'exploitation
Valeur estimée hors TVA: EUR 48 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 Rive gauche : Grigny, Ris-Orangis, Evry-Courcouronnes, Bondoufle, Lisses, Villabé, Corbeil-Essonnes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“travaux sur le réseau d'eau potable dans le cadre de l'exploitation.Les prestations sont détaillées au dossier de consultation librement accessible sur le...”
Description du marché
travaux sur le réseau d'eau potable dans le cadre de l'exploitation.Les prestations sont détaillées au dossier de consultation librement accessible sur le profil d'acheteur https:/www.achatpublic.com
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 1 an et est reconductible 3 fois par périodes de 1 an”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 Rive droite Essonne : Le Coudray-Montceaux, Soisy-Sur-Seine, Etiolles, Tigery, Saint-Pierre-Du-Perray, Saintry-Sur-Seine, Morsang-Sur-Seine,...”
Titre
lot 2 Rive droite Essonne : Le Coudray-Montceaux, Soisy-Sur-Seine, Etiolles, Tigery, Saint-Pierre-Du-Perray, Saintry-Sur-Seine, Morsang-Sur-Seine, Saint-Germain-Lès-Corbeil
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️ Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 Rive droite Sénart : Combs-La-Ville, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Savigny-Le-Temple, Réau, Cesson, Vert-Saint-Denis” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“conditions fixées au règlement de consultation librement accessible sur le profil d'acheteur https:/www.achatpublic.com” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“1er semestre 2027 sauf si l'accord-cadre n'est pas reconduit jusqu'à son terme maximal” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 146-466951 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2024-04-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur le réseau d'eau potable dans le cadre de l'exploitation
Reference number: 2023M084
Brève description:
“Travaux sur le réseau d'eau potable dans le cadre de l'exploitation”
Type de contrat: works
Valeur totale du marché (hors TVA): 48 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Travaux sur le réseau d'eau potable dans le cadre de l'exploitation - Lot 1 : Rive gauche”
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 4 000 000 ? HT.
L'accord-cadre est valable pour une période initiale d'1 an à compter de sa date...”
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 4 000 000 ? HT.
L'accord-cadre est valable pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible expressément 3 fois pour une période d'un an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60 points
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Travaux sur le réseau d'eau potable dans le cadre de l'exploitation - Lot n°3 : Rive droite Sénart” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique : 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Travaux sur le réseau d'eau potable dans le cadre de l'exploitation - Lot n°2 : Rive droite Essonne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Procédure accélérée:
“Le pouvoir adjudicateur accepte la soumission des offres par voie électronique” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2023M084-02
Date de conclusion du contrat: 2024-02-22 📅
Titre: Contrat du lot 2 : rive droite Essonne
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sade cgth
Numéro d'enregistrement national: 56207750300125
Commune postale: Wissous
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: idf.sud-wissous@sade-cgth.fr📧
Téléphone: +33 160119091📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: B.i.r. sas
Numéro d'enregistrement national: 74725106400024
Commune postale: Chennevières Sur Marne
Courrier électronique: dematao@bir-reseaux.com📧
Téléphone: +33 149620271📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nom: Sn m.g.c.e.
Numéro d'enregistrement national: 85139544200011
Commune postale: Bondoufle
Courrier électronique: service.travaux@sn-mgce-tp.com📧
Téléphone: +33 169365450📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Numéro d'enregistrement national: 20005922800011
Commune postale: Evry-Courcouronnes
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr📧
Téléphone: +33 169915858📞 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177800059
Commune postale: Versailles
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: +33 139505400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel
Recours contre la procédure de passation, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence.
Au plus tard le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel
Recours contre la procédure de passation, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence.
Au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Articles L551-14, L551-15, L551-16 et R551-7 du code de justice administrative
Recours de pleine juridiction
Contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis.
Décision du Conseil d'État n° 358994 du 04 avril 2014 Département du Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2024/S 085-258279 (2024-04-29)