travaux relatifs à l'opération de restructuration lourde de la résidence des Epinettes située dans le 17ème arrondissement de Paris
CAS-VP
le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de restructuration de la résidence des Epinettes située dans le 17ème arrondissement de Paris. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaires alloti en quatre lots. Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il s'exécutera à compter de la notification de l'ordre de service de début d'exécution
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
Qui ?- • CAS-VP
- • Infrastructures de bâtiment › Aménagements intérieurs de bâtiment
- • Matériel de réfrigération et de congélation › Matériel de réfrigération
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles › Travaux de construction de logements-foyers
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-20 | Avis de marché |
| 2024-01-04 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de logements-foyers
Numéro de référence: Travaux_Epinettes
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de logements-foyers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de logements-foyers 📦
Matériel de réfrigération 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr/dossiers/centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-23 🌏
Courrier électronique: dsol-sa-achats@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864498&orgAcronyme=d5b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864498&orgAcronyme=d5b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-782001
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: bâtiment
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 20 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: cloisons et équipements de froid de cuisine
Numéro du lot: 2
Brève description: le présent lot concerne les cloisons et les équipements de froid de cuisine
Informations complémentaires: dans le DCE le lot 2 s'intitule lot B
Intitulé du lot: espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description: le présent lot concerne les espaces verts
Informations complémentaires: dans le DCE le lot 3 s'intitule lot C
Intitulé du lot: agencement intérieur
Numéro du lot: 4
Brève description: le présent lot concerne l'agencement intérieur
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 51, rue des Epinettes, Paris 17ème arrondissement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864498&orgAcronyme=d5b 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 247-782001 (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de logements-foyers
Numéro de référence: Travaux_Epinettes
Brève description:
le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de restructuration de la résidence des Epinettes située dans le 17ème arrondissement de Paris. Il s'agit d'un marché à prix forfaitaires alloti en quatre lots. Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il s'exécutera à compter de la notification de l'ordre de service de début d'exécution
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de logements-foyers 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de logements-foyers 📦
Matériel de réfrigération 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr/dossiers/centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-23 🌏
Courrier électronique: dsol-sa-achats@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864498&orgAcronyme=d5b 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864498&orgAcronyme=d5b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-782001
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
dans le DCE le lot 1 s'intitule lot A.Le lot 1 comporte des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. Les soumissionnaires doivent obligatoirement présenter une offre pour chacune des PSE en sus de l'offre de base. Voir l'art. 1.7.2 du Rc.Le lot 1 est concerné par la clause d'insertion par l'activité économique (art. 1.9 du Rc)
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: bâtiment
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot 1 concerne les prestations suivantes : VRD ; Démolition, Gros-Oeuvre, Maçonnerie, Charpente métallique ; Couverture, Etanchéité, Platelage ; Charpente et Ossature bois ; Façades, Bardages ; Menuiseries extérieures, Occultations ; Chauffage, Production ECS, Ventilation, Désenfumage ; Plomberie, Sanitaires ; Electricité Courants forts / Courants faibles ; SSI ; Appareils élévateurs ; Plafonds suspendus ; Cloisonnements / Doublage ; Menuiserie intérieures ; Serrurerie, miroiterie ; Revêtement de sols durs ; Revêtements de sols souples ; Peinture nettoyage
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Informations complémentaires:
dans le DCE le lot 1 s'intitule lot A.Le lot 1 comporte des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. Les soumissionnaires doivent obligatoirement présenter une offre pour chacune des PSE en sus de l'offre de base. Voir l'art. 1.7.2 du Rc.Le lot 1 est concerné par la clause d'insertion par l'activité économique (art. 1.9 du Rc)
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Numéro du lot: 2
Brève description: le présent lot concerne les cloisons et les équipements de froid de cuisine
Informations complémentaires: dans le DCE le lot 2 s'intitule lot B
Intitulé du lot: espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description: le présent lot concerne les espaces verts
Informations complémentaires: dans le DCE le lot 3 s'intitule lot C
Intitulé du lot: agencement intérieur
Numéro du lot: 4
Brève description: le présent lot concerne l'agencement intérieur
Informations complémentaires:
dans le DCE le lot 4 s'intitule lot D.Le lot 4 comporte une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) obligatoire. Les soumissionnaires doivent obligatoirement présenter une offre au titre de la PSE en sus de l'offre de base. Les modalités sont indiquées à l'article 1.7.2 du Règlement de Consultation
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Site principal ou lieu d'exécution: 51, rue des Epinettes, Paris 17ème arrondissement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclarations de chiffres d'affaires des trois derniers exercices comptables disponibles :
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
lot 1 (A) : le candidat doit avoir réalisé un chiffre d'affaires annuel moyen minimal de 17 800 000 euro(s) HT sur les trois dernières années. LOT 2 (B) : le candidat doit avoir réalisé un chiffre d'affaires annuel moyen minimal de 30 000 euro(s) HT sur les trois dernières années. LOT 3 (C) : le candidat doit avoir réalisé un chiffre d'affaires annuel moyen minimal de 30 000 euro(s) HT sur les trois dernières années. LOT 4 (D) : le candidat doit avoir réalisé un chiffre d'affaires annuel moyen minimal de 30 000 euro(s) HT sur les trois dernières années.en cas de groupement, la somme des chiffres d'affaire des partenaires du groupement sera prise en compte
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une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des trois dernières années ;Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
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Conditions d'exécution du contrat:
les conditions particulières d'exécution sont énoncées à l'article 6 du CCAP. Le lot 1 est concerné par la clause d'insertion par l'activité économique (art. 6.8 du Ccap). Le nombre d'heures d'insertion à réaliser sur la durée totale du marché est de 5 197 heures
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=864498&orgAcronyme=d5b 🌏
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation fait l'objet d'une visite obligaroire concernanr l'ensemble des lots.La visites est organisée le 8 janvier 2024 de 14h00 à 17h00. Les modalités d'inscription sont indiquées à l'article 2.4 du règlement de consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
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Informations complémentaires (2024-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012627
Se réfère à l'avis: 2023/S 247-782001
Numéro JO-S: 6
Source: OJS 2024/S 006-012627 (2024-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012627
Se réfère à l'avis: 2023/S 247-782001
Numéro JO-S: 6
Source: OJS 2024/S 006-012627 (2024-01-04)
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