Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux forestiers et d'entretien de la végétation sur le territoire de la CIREST
2023aoo19”
Produits/services: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture📦
Brève description:
“travaux forestiers et d'entretien de la végétation sur le territoire de la CIREST”
Valeur estimée hors TVA: EUR 890 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux forestiers et d'entretien des ouvrages en ravine / rivière - gEMAPI
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché: travaux forestiers et d'entretien des ouvrages en ravine / rivière - gEMAPI
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 points
Prix (pondération): 60 points
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R. 2162-1§2 et R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, les prestations donneront lieu à un marché mono-attributaire à forme...”
Informations complémentaires
en application des articles R. 2162-1§2 et R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, les prestations donneront lieu à un marché mono-attributaire à forme mixte : 1/ Marché ordinaire à prix global et forfaitaire pour les prestations de " Remise à l'état initial des ouvrages de protection " --2/ Accord-Cadre à bons de commande à prix unitaires pour les " Travaux forestiers et d'entretien réguliers
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux forestiers et d'entretien réguliers de la végétation - autres compétences” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“travaux forestiers et d'entretien réguliers de la végétation - autres compétences” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations donneront lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux forestiers et d'entretien des sentiers d'accès aux captages en forêt et sites exploités - Eau et Assainissement” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“travaux forestiers et d'entretien des sentiers d'accès aux captages en forêt et sites exploités - Eau et Assainissement” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R. 2162-1§2 et R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, les prestations donneront lieu à un marché mono-attributaire à forme...”
Informations complémentaires
en application des articles R. 2162-1§2 et R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, les prestations donneront lieu à un marché mono-attributaire à forme mixte : 1/ Marché ordinaire à prix global et forfaitaire pour les prestations de " Remise à l'état initial " --2/ Accord-Cadre à bons de commande à prix unitaires pour les " travaux forestiers et d'entretien réguliers des sentiers d'accès aux ca
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“en application des dispositions des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique, le marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire”
en application des dispositions des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique, le marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de la Réunion
Commune postale: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direction des Entreprises, de la Concurrence et de la Consommation, du Travail et de lemploi de la Réunion”
Commune postale: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 152-484693 (2023-08-04)