Travaux divers de voirie, génie civil, métallerie et serrurerie relatifs à la collecte des déchets ménagers-.
Métropole du Grand Nancy
Prestations composées de trois lots séparés qui s'exécuteront par accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 4 000 000 euros HT. Montants maximums par lot: - Lot 1 : Travaux de voirie et génie civil pour un montant maximum annuel de 3 500 000 € HT, - Lot 2 : Travaux de métallerie pour un montant maximum annuel de 300 000 € HT, - Lot 3 : Travaux de serrurerie pour un montant maximum annuel de 200 000 € HT. Les marchés seront conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification et renouvelables tacitement trois fois. Conditions d'exécution sociale (insertion sociale par l'activité économique) uniquement pour le lot 1. Considérations environnementales. Prix unitaires et révisables. Avance prévue. Clauses de réexamen. Aucune forme de groupement imposée mais si groupement conjoint, mandataire sera solidaire.
Date limiteDeadline 2026-09-14
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Assemblage de structures en métal › Installation de structures en métal
- • Installations mécaniques › Travaux d'installation en construction mécanique
- • Ouvrages d'art et de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux divers de voirie, génie civil, métallerie et serrurerie relatifs à la collecte des déchets ménagers-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de voirie et génie civil
Description du marché: Travaux de voirie et génie civil
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de métallerie
Description du marché: Travaux de métallerie
Produits/services: Travaux d'installation en construction mécanique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de serrurerie
Description du marché: Travaux de serrurerie
Produits/services: Installation de structures en métal 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se reporter au Règlement de consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40835 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40835 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 134-489700 (2026-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux divers de voirie, génie civil, métallerie et serrurerie relatifs à la collecte des déchets ménagers-.
Numéro de référence:
MGN_2026_005
Brève description:
Prestations composées de trois lots séparés qui s'exécuteront par accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 4 000 000 euros HT.
Montants maximums par lot:
- Lot 1 : Travaux de voirie et génie civil pour un montant maximum annuel de 3 500 000 € HT,
- Lot 2 : Travaux de métallerie pour un montant maximum annuel de 300 000 € HT,
- Lot 3 : Travaux de serrurerie pour un montant maximum annuel de 200 000 € HT.
Les marchés seront conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification et renouvelables tacitement trois fois.
Conditions d'exécution sociale (insertion sociale par l'activité économique) uniquement pour le lot 1. Considérations environnementales. Prix unitaires et révisables. Avance prévue. Clauses de réexamen.
Aucune forme de groupement imposée mais si groupement conjoint, mandataire sera solidaire.
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Travaux de voirie et génie civil
Description du marché: Travaux de voirie et génie civil
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Tous les lots sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification et renouvelables tacitement trois fois.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Travaux de métallerie
Description du marché: Travaux de métallerie
Produits/services: Travaux d'installation en construction mécanique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Travaux de serrurerie
Description du marché: Travaux de serrurerie
Produits/services: Installation de structures en métal 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Se reporter au Règlement de consultation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Numéro d'enregistrement national:
24540067600012
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40835 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40835 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Conditions pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
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Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 134-489700 (2026-07-13)
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