TRAVAUX DE MODERNISATION , DE REMPLACEMENT ET SERVICES D'ENTRETIEN-MAINTENANCE DES ASCENSEURS DU PARC DOMANIAL DU MINISTERES DEES ARMEES GERE PAR NOVE GESTION
Nové Gestion (75)
Le présent marché a pour objet la mise aux normes, la rénovation, le remplacement et l’entretien-maintenance des appareils équipant des appareils équipant les immeubles du Parc domanial du MINARM géré par l’Acheteur.
Date limiteDeadline 2026-11-23
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de modernisation , de remplacement et services d'entretien-maintenance des ascenseurs du parc domanial du ministeres dees armees gere par nove gestion
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
Titre: Travaux de modernisation , de remplacement et services d'entretien-maintenance des ascenseurs du parc domanial du ministeres des armees gere par nove gestion
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Site principal ou lieu d'exécution: cf RC
Adresse postale: cf CCAP et CCTP
Code postal: 75000
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Accord-Cadre à prix mixte
Code postal: 75009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nové Gestion (75)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction habitat
Adresse postale: 59 rue de Provence
Code postal: 75009
Commune postale: Paris 9
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: wleger@aiguillon.com 📧
Téléphone: +33 221070461 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://nove-logement.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tj rennes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: +33 299653737 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 185-658124 (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de modernisation , de remplacement et services d'entretien-maintenance des ascenseurs du parc domanial du ministeres dees armees gere par nove gestion
Numéro de référence:
26TASC012NG
Brève description:
Le présent marché a pour objet la mise aux normes, la rénovation, le remplacement et l’entretien-maintenance des appareils équipant des appareils équipant les immeubles du Parc domanial du MINARM géré par l’Acheteur.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
26TASC012NG-1
Titre: Travaux de modernisation , de remplacement et services d'entretien-maintenance des ascenseurs du parc domanial du ministeres des armees gere par nove gestion
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
TRAVAUX DE MODERNISATION , DE REMPLACEMENT ET SERVICES D'ENTRETIEN-MAINTENANCE DES ASCENSEURS DU PARC DOMANIAL DU MINISTERES DES ARMEES GERE PAR NOVE GESTION
Informations complémentaires:
Le Marché se décompose en 5 lots :
Zone Lot 1 : Région IDFR
Zone Lot 2 : Région GRAND-OUEST
Zone Lot 3 : Région GRAND-EST
Zone Lot 4 : Région SUD-OUEST
Zone Lot 5 : Région SUD-EST
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Site principal ou lieu d'exécution: cf RC
Adresse postale: cf CCAP et CCTP
Code postal: 75000
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Accord-Cadre à prix mixte
Code postal: 75009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter en groupement solidaire ou conjoint. La forme du groupement est donc libre au stade de la présentation de la candidature et de l’offre, l’une des entreprises membre du groupement étant désignée comme mandataire. Cependant, si le Titulaire est un groupement conjoint, le mandataire devra être désigné comme solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Possibilité pour le candidat de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :
En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements : NON
En qualité de membres/mandataires de plusieurs groupements d’opérateurs économiques : NON
Afficher plus
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nové Gestion (75)
Numéro d'enregistrement national:
90854143600022
Département: Direction habitat
Adresse postale: 59 rue de Provence
Code postal: 75009
Commune postale: Paris 9
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: wleger@aiguillon.com 📧
Téléphone: +33 221070461 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://nove-logement.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est subdivisé en 5 lots géographiques dont les précisions sont fournies dans le DCE.
Organe de révision
Nom: Tj rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 501 115 00161
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: +33 299653737 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : Il est possible aux candidats d’introduire un recours précontractuel jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles 2 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 185-658124 (2026-09-22)
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