les prestations comprennent essentiellement : - la fourniture et la pose de Menuiseries extérieures bois ou aluminium / métallique . - La fourniture et la pose de Menuiseries intérieures bois ou aluminium/métallique. - La fourniture et la pose de cloisons sèches / faux-plafond / revêtements de sols . - La fourniture et la mise en oeuvre de peinture
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de Menuiseries Extérieures et Intérieures dans le patrimoine et équipements de la Collectivité Territoriale de Martinique
menuiseries23-27”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“les prestations comprennent essentiellement : - la fourniture et la pose de Menuiseries extérieures bois ou aluminium / métallique . - La fourniture et la...”
Brève description
les prestations comprennent essentiellement : - la fourniture et la pose de Menuiseries extérieures bois ou aluminium / métallique . - La fourniture et la pose de Menuiseries intérieures bois ou aluminium/métallique. - La fourniture et la pose de cloisons sèches / faux-plafond / revêtements de sols . - La fourniture et la mise en oeuvre de peinture
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Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 03
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: grand-Rivière, Macouba, Basse Pointe, Lorrain, Marigot, Sainte-Marie
Description du marché: voir la section Ii.1.4 de l'avis de marché
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de un (1) an,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre sera conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de un (1) an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande
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Options ✅
Description des options:
“accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options en mois: 12 (à...”
Description des options
accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options en mois: 12 (à compter de la date de notification de cet accord-cadre.) Nombre de reconductions éventuelles: 3
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Informations sur les fonds de l'Union européenne: le financement sur fonds européen ne concernera que certains bons de commande
Description
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 1 700 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet...”
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 1 700 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 5 100 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: trinité, Robert, Gros-Morne
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 1 500 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet...”
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 1 500 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 4 500 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ajoupa-Bouillon, Prêcheur, Morne-Rouge, Saint Pierre, Fond-Saint-Denis, Carbet, Case-Pilote, Bellefontaine, Morne-Vert”
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 1 200 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet...”
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 1 200 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 3 600 000 euros (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: schoelcher, Fort-De-France Rive droite Levassor
Informations complémentaires:
“Sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 2 500 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet...”
Informations complémentaires
Sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 2 500 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 7 500 000 euros (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: fort-De-France Rive gauche Levassor
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre sera conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de un (1) an,...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre sera conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de un (1) an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande
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Informations sur les fonds de l'Union européenne: Le financement sur fonds européen ne concernera que certains bons de commande
Description
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 2 500 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet...”
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 2 500 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 7 500 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Centre 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lamentin, Saint-Joseph
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 900 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet...”
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 900 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 2 700 000 euros (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: françois, Ducos, Saint-Esprit
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 400 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet...”
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 400 000 euros (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 2 000 000 euro (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: rivière-Pilote, Vauclin, Marin, Sainte-Anne, Sainte-Luce
Description des renouvellements:
“'Accord-Cadre sera conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de un (1) an, de...”
Description des renouvellements
'Accord-Cadre sera conclu pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit de façon tacite par période de un (1) an, de date anniversaire à date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le délai des prestations sera fixé dans chaque bon de commande
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Description des options:
“Accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options en mois: 12 (à...”
Description des options
Accord-Cadre passé pour une durée d'un an reconductible trois fois de façon tacite. Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options en mois: 12 (à compter de la date de notification de cet accord-cadre.) Nombre de reconductions éventuelles: 3
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 200 000 euro (H.T.). Le montant maxi de cet...”
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 200 000 euro (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 1 200 000 euro (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: trois-Ilets, Anse D'Arlet, Diamant, Rivière-Salée
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 300 000 euro (H.T.). Le montant maxi de cet...”
Informations complémentaires
sans montant minimum et avec un montant maximum. A titre indicatif, la dépense prévisionnelle annuelle est de 300 000 euro (H.T.). Le montant maxi de cet accord-cadre est de 1 800 000 euro (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-31
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2027
Informations complémentaires
“procédure ouverte (articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique) avec Publication au JOUE. Accord cadre à bons de...”
procédure ouverte (articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique) avec Publication au JOUE. Accord cadre à bons de commande sur la base des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le candidat peut soumettre des offres pour 3 lots maximum. Le non-respect de cette disposition rendra sa candidature irrecevable et conduira à son rejet. Financement : fonds propres de la Collectivité Territoriale de Martinique et éventuellement sur des fonds nationaux et /Ou européens - paiement : virement administratif - délai laissé au soumissionnaire attributaire pour produire les pièces prévues à l'article R.2142-8 du Code de la Commande Publique : 10 jours calendaires - délai global de paiement : 30 jours - décomptes réglés mensuellement - avance de 30% prévue - type de prix : prix unitaires - variation des prix : Prix révisables
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-Cs 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0596716667📞
Fax: +33 0596631008 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: le Greffe du Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier-Plateau Fofo-Cs 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0596716667📞
Fax: +33 0596631008 📠
Source: OJS 2023/S 186-581677 (2023-09-22)