Travaux de maintenance sur véhicules
Régie des transports Carcassonne Agglo
Travaux de maintenance sur véhicules
Date limiteDeadline 2026-06-02
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules
Numéro de référence:
Brève description: Travaux de maintenance sur véhicules
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de carrosserie et peinture sur autobus, autocars et midibus
Description du marché: Travaux de carrosserie et peinture sur autobus, autocars et midibus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 26 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, minicars, véhicules légers et éléments démontables
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN
Description du marché: Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES (de type KARSAN, ISUZUS, IVECO, HEULIEZ, TEMSA)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers
Description du marché: Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vitrage (réparation d’impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Regie des transports carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: rue Nicolas Cugnot
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublicsrtca@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468728239 📞
URL: https://rtca.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 67 54 81 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 079-278804 (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maintenance sur véhicules
Numéro de référence:
26009
Brève description: Travaux de maintenance sur véhicules
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
26009-01
Titre: Travaux de carrosserie et peinture sur autobus, autocars et midibus
Description du marché: Travaux de carrosserie et peinture sur autobus, autocars et midibus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 26 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
26009-02
Titre: Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, minicars, véhicules légers et éléments démontables
Description du marché:
Travaux de carrosserie et peinture sur minibus, minicars, véhicules légers et éléments démontables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
26009-03
Titre: Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN
Description du marché: Travaux mécaniques lourds sur autobus et autocars de type MAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
26009-04
Titre: Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES
Description du marché:
Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus, autocars et minicars de type MERCEDES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
26009-05
Titre: Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES (de type KARSAN, ISUZUS, IVECO, HEULIEZ, TEMSA)
Description du marché:
Travaux mécaniques lourds sur autobus, minibus et véhicules légers autres que MAN et MERCEDES (de type KARSAN, ISUZUS, IVECO, HEULIEZ, TEMSA)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
26009-06
Titre: Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers
Description du marché: Maintenance climatisation sur autobus, minibus, autocars et véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
26009-07
Titre: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance
Description du marché:
Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ZF, de pièces détachées avec pose et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
26009-08
Titre: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance
Description du marché:
Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type ALLISON, de pièces détachées avec pose et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
26009-09
Titre: Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance
Description du marché:
Fourniture de boites à vitesse automatiques neuves ou rénovées de type VOITH, de pièces détachées avec pose et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
26009-10
Titre: Vitrage (réparation d’impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie)
Description du marché:
Vitrage (réparation d’impacts, remplacement pare-brise ou vitres sans travaux de carrosserie)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Regie des transports carcassonne agglo
Numéro d'enregistrement national:
815 142 229
Adresse postale: rue Nicolas Cugnot
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublicsrtca@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468728239 📞
URL: https://rtca.carcassonne-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national:
173 400 052 00010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 67 54 81 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat ;
Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence CE Tarn-et-Garonne, pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 079-278804 (2026-04-22)
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