travaux d'entretien de l'électricité pour les résidences de la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine

SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine

la consultation comporte deux lots distincts géographiquement :
- Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux et Vanves
- Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville d'avray.
Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour les montants suivants :
Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux, et Vanves :
Pas de montant minimum
Montant maximum annuel : 2 000 000 euros HT
Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville-Avray :
Pas de montant minimum
Montant maximum annuel : 2 000 000 euros ht

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-11 Avis de marché
2023-06-26 Informations complémentaires
2023-10-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de câblage et d'installations électriques
Brève description:
la consultation comporte deux lots distincts géographiquement : - Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux et Vanves - Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville d'avray. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour les montants suivants : Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux, et Vanves : Pas de montant minimum Montant maximum annuel : 2 000 000 euros HT Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville-Avray : Pas de montant minimum Montant maximum annuel : 2 000 000 euros ht
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sem seine ouest habitat et patrimoine
Adresse postale: 71 Boulevard Gallieni
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: https://sohp.fr/ 🌏
Courrier électronique: infos@sohp.fr 📧
Téléphone: +33 146444190 📞
Fax: +33 146458305 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date limite de soumission: 2023-06-27 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-289703
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
la SEM finance la totalité des travaux. Le règlement des dépenses se fait par virement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.conformément à l'article L.2142-1 du Code de la Commande Publique, l'analyse des candidatures se fera en fonction des capacités professionnelles, financières et techniques des entreprises. Afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse conformément à l'article L2152-7 du Code de la Commande Publique, les critères suivants pondérés et classés par ordre décroissant d'importance seront pris en compte pour l'attribution du marché et pour chacun des lots : 1. La qualité technique de l'offre (60 %) constituée par les sous-critères suivants : - Les compétences et la qualification du personnel intervenant pour les dépannages (notées sur 15), - la procédure et la méthodologie d'intervention pendant la période du marché avec les modalités d'information envers les locataires (notée sur 15), - le délai d'intervention en cas d'urgence (noté sur 10), - le délai d'intervention relatif à une prestation courante (en heures ouvrées) (noté sur 5), - le matériel stocké utilisé pour l'exécution du marché (noté sur 5), - les règles de nettoyage et pour les nuisances sonores sur le chantier (notées sur 5), - La liste du stock matériel mis à disposition pour la maintenance (notée sur 5). 2. Le prix proposé par le candidat (40%). Ce critère est jugé sur : -Le cumul des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (noté sur 30). -L'Établissement d'une simulation de bon de commande en fonction du BPU (notée sur 10). Ce critère est jugé selon la formule suivante : (prix le plus bas proposé / prix de l'offre notée) x 10.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation comporte deux lots distincts géographiquement :
- Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux et Vanves
- Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville d'avray.
Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour les montants suivants :
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Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux, et Vanves :
Pas de montant minimum
Montant maximum annuel : 2 000 000 euros HT
Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville-Avray :
Montant maximum annuel : 2 000 000 euros ht
Valeur totale estimée: 16 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux et Vanves
Numéro du lot: 1
Brève description:
le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour les montants suivants :
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Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
reconductible 3 fois d'année en année. La personne responsable du marché se prononce dans les trois mois avant la fin de la durée de validité du marché sur une reconduction éventuelle
Intitulé du lot: lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville-Avray
Numéro du lot: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature détaillant le nom du mandataire et les membres du groupement et la forme du groupement en cas de réponse en groupement conjoint ou solidaire. Le formulaire (Dc1) peut être utilisé à cette fin.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que l'entreprise…
… n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-6 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique
… est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
une déclaration du candidat relative à son chiffre d'affaires global pour les trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
une liste de références portant sur des travaux de même type effectués au cours des cinq (5) dernières années (date, montant, destinataire public ou privé),
La liste des moyens en personnel (effectif global, importance du personnel d'encadrement) et en matériel (outillage, matériel et équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution des travaux),
le certificat de qualification professionnelle Qualifelec Electrotechnique indice E 2 Classe 4, la mention " reconnu garant de l'environnement " rge et l'habilitation électrique obligatoire pour les techniciens ou tous documents équivalents justifiant de la capacité de l'entreprise à réaliser les travaux demandés
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sem
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Informations complémentaires
la SEM finance la totalité des travaux. Le règlement des dépenses se fait par virement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.conformément à l'article L.2142-1 du Code de la Commande Publique, l'analyse des candidatures se fera en fonction des capacités professionnelles, financières et techniques des entreprises. Afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse conformément à l'article L2152-7 du Code de la Commande Publique, les critères suivants pondérés et classés par ordre décroissant d'importance seront pris en compte pour l'attribution du marché et pour chacun des lots :
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1. La qualité technique de l'offre (60 %) constituée par les sous-critères suivants :
- Les compétences et la qualification du personnel intervenant pour les dépannages (notées sur 15),
- la procédure et la méthodologie d'intervention pendant la période du marché avec les modalités d'information envers les locataires (notée sur 15),
- le délai d'intervention en cas d'urgence (noté sur 10),
- le délai d'intervention relatif à une prestation courante (en heures ouvrées) (noté sur 5),
- le matériel stocké utilisé pour l'exécution du marché (noté sur 5),
- les règles de nettoyage et pour les nuisances sonores sur le chantier (notées sur 5),
- La liste du stock matériel mis à disposition pour la maintenance (notée sur 5).
2. Le prix proposé par le candidat (40%). Ce critère est jugé sur :
-Le cumul des prix unitaires du bordereau des prix unitaires (noté sur 30).
-L'Établissement d'une simulation de bon de commande en fonction du BPU (notée sur 10). Ce critère est jugé selon la formule suivante : (prix le plus bas proposé / prix de l'offre notée) x 10.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Nanterre - greffe du Tribunal
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Fax: +33 147243161 📠
Adresse Internet: http://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée. Les candidats ont également la possibilité de saisir, conformément à l'article L 1441-1 et suivants du Code de la Procédure Civile, le Tribunal judiciaire de Nanterre: -d'un recours précontractuel avant la signature du contrat conformément aux dispositions des articles 2 à 8 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, et à l'article L 211-13 du Code de l'organisation judiciaire. - et/ ou d'un recours contractuel conformément aux articles 11 à 20 de la même ordonnance du 7 mai 2009
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Source: OJS 2023/S 094-289703 (2023-05-11)
Informations complémentaires (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation comporte deux lots distincts géographiquement : - lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux et Vanves - lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville d'avray. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour les montants suivants : Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux, et Vanves : Pas de montant minimum Montant maximum annuel : 2 000 000 euros HT Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville-Avray : Pas de montant minimum Montant maximum annuel : 2 000 000 euros (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-394906
Se réfère à l'avis: 2023/S 094-289703
Numéro JO-S: 124
Source: OJS 2023/S 124-394906 (2023-06-26)
Avis d'attribution de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation comporte deux lots distincts géographiquement : - lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux et Vanves - lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville d'avray. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour les montants suivants : Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux, et Vanves : Pas de montant minimum Montant maximum annuel : 2 000 000 euros HT Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville-Avray : Pas de montant minimum Montant maximum annuel : 2 000 000 euros (H.T.).
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Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-624124
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour les montants suivants : Pas de montant minimum Montant maximum annuel : 2 000 000 euros (H.T.).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-11 📅
Nom: bentin
Adresse postale: 2 rue Maurice de Broglie
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 199-624124 (2023-10-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
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