Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'aménagement d'un cinéma de six salles à Bobigny Coeur-De-Ville
23.AO.BA.068”
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Brève description: travaux d'aménagement d'un cinéma de six salles à Bobigny Coeur-De-Ville
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: macro lot no1 : Aménagement extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: macro lot no1 : Aménagement extérieurs
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 23
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.la durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire.Le marché est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'à la fin du délai de...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire.Le marché est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: climatisation, ventilation, chauffage et désenfumage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Description du marché: climatisation, ventilation, chauffage et désenfumage
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: appareils élévateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: appareils élévateurs
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: audiovisuel, multimédia, éclairage scénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de télévision et matériel audiovisuel📦
Description du marché: audiovisuel, multimédia, éclairage scénique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: scénographie, audio-éclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: scénographie, audio-éclairage
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tribune télescopique, fauteuils
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fauteuils📦
Description du marché: tribune télescopique, fauteuils
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - imprimé dernière version ou forme libre) dûment complétée par la personne habilitée à engager...”
Liste et brève description des conditions
déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 - imprimé dernière version ou forme libre) dûment complétée par la personne habilitée à engager l'entreprisedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairepour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Les formulaires (dernière version en vigueur) sont téléchargeables gratuitement sur :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat SOIT : Le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin). + Certificats de qualifications professionnelles mentionnés à l'article 6.1 du RC pour les lots no1 et 2
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie...”
Conditions d'exécution du contrat
une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de...”
conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales.les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble (Eptee) : à hauteur 81 %.- Subventions: à hauteur 19 % au niveau des organismes suivants : o Préfecture de la Seine-Saint-Denis ;o Métropole du Grand Paris.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.le candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site préalablement à la remise de l'offre, afin de prendre connaissance des lieux où les prestations doivent être réalisées. Période de visite : du 26 au 30 juin 2023modalités d'inscription : cf. Article 6.2 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 113-353080 (2023-06-09)
Informations complémentaires (2023-06-27)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 113-353080
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: macro-Lot no1 : Aménagement extérieurs
Nouvelle valeur
Texte: macro-Lot no1 : Aménagements intérieurs
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: climatisation, ventilation, chauffage et désenfumage
Nouvelle valeur
Texte: climatisation, ventilation, chauffage, désenfumage et plomberie
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: scénographie, audio-éclairage
Nouvelle valeur
Texte: machinerie / Serrurerie /Équipements scéniques - gradins fixes
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois : 23
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois : 25
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois : 23
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois : 25
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois : 23
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois : 25
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois : 23
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois : 25
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois : 23
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois : 25
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 6
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: durée en mois : 23
Nouvelle valeur
Texte: durée en mois : 25
Autres informations complémentaires
“il est précisé pour que pour l'ensemble des lots, le planning global de l'opération est de 13 mois à compter de la notification du marché. A ce délai,...”
il est précisé pour que pour l'ensemble des lots, le planning global de l'opération est de 13 mois à compter de la notification du marché. A ce délai, s'ajoute la durée de garantie de parfait achèvement correspondant à une durée de marché de 25 mois
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Source: OJS 2023/S 124-390573 (2023-06-27)
Informations complémentaires (2023-07-06)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Ancienne valeur
Texte:
“conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de...”
Texte
conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales.les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble (Eptee) : à hauteur 81 %.- subventions: à hauteur 19 % au niveau des organismes suivants : o Préfecture de la Seine-Saint-Denis ;o Métropole du Grand Paris.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.le candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site préalablement à la remise de l'offre, afin de prendre connaissance des lieux où les prestations doivent être réalisées. Période de visite : du 26 au 30 juin 2023modalités d'inscription : cf. Article 6.2 du RC
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de...”
Texte
conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales.les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble (Eptee) : à hauteur 81 %.- subventions: à hauteur 19 % au niveau des organismes suivants : o Préfecture de la Seine-Saint-Denis ;o Métropole du Grand Paris.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.le candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site préalablement à la remise de l'offre, afin de prendre connaissance des lieux où les prestations doivent être réalisées. Période de visite : du 26 au 30 juin 2023modalités d'inscription : cf. Article 6.2 du RcAjout d'une visite le 10/07/2023 de 14h à 17h
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Source: OJS 2023/S 131-416619 (2023-07-06)
Informations complémentaires (2023-07-18)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Renseignements complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de...”
Texte
conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales.les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble (Eptee) : à hauteur 81 %.- subventions: à hauteur 19 % au niveau des organismes suivants : o Préfecture de la Seine-Saint-Denis ;o Métropole du Grand Paris.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.le candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site préalablement à la remise de l'offre, afin de prendre connaissance des lieux où les prestations doivent être réalisées. Période de visite : du 26 au 30 juin 2023modalités d'inscription : cf. Article 6.2 du RC. Ajout d'une visite le 10/07/2023 de 14h à 17h
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de...”
Texte
conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales.les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble (Eptee) : à hauteur 81 %.- subventions: à hauteur 19 % au niveau des organismes suivants : o Préfecture de la Seine-Saint-Denis ;o Métropole du Grand Paris.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.le candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site préalablement à la remise de l'offre, afin de prendre connaissance des lieux où les prestations doivent être réalisées. Période de visite : du 26 au 30 juin 2023modalités d'inscription : cf. Article 6.2 du RC. Ajout d'une visite le 10/07/2023 de 14h à 17h. Ajout d'une visite le 26/07/2023 de 14h30 à 17h30
Afficher plus Autres informations complémentaires
ajout d'une visite le 26/07/2023 de 14h30 à 17h30
Source: OJS 2023/S 139-440690 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-09-04)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-20 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 173-539927 (2023-09-04)