le présent marché a pour objet la préparation du sol, la plantation et l'entretien des plantations dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travail préparatoire du sol, plantation et entretien de plants forestiers pour les forêts départementales
20230055”
Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la préparation du sol, la plantation et l'entretien des plantations dans le cadre du plan de relance économique annoncé par...”
Brève description
le présent marché a pour objet la préparation du sol, la plantation et l'entretien des plantations dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le Gouvernement
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparation des sols et plantation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: préparation du sol et plantation de plants forestiers à racines nues et godets
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des plantations forestières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: entretien des plantations forestières
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
15:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://tarn.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 095-294903 (2023-05-12)
Informations complémentaires (2023-05-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 095-294903
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“les dépôts de plis doivent être impérativement remise par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à...”
Texte
les dépôts de plis doivent être impérativement remise par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://tarn.marches-publics.info/
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le contrat comporte des obligations en matière d'insertion sociale pour le lot no2 : Entretien des plantations forestières.Les dépôts de plis doivent être...”
Texte
le contrat comporte des obligations en matière d'insertion sociale pour le lot no2 : Entretien des plantations forestières.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://tarn.marches-publics.info/
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Source: OJS 2023/S 103-323845 (2023-05-26)
Avis d'attribution de marché (2023-08-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“travail préparatoire du sol, plantation et entretien de plants forestiers pour les forêts départementales”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-294903
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023005523072
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: préparation des sols et plantation
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Gannac
Adresse postale: font Cassio
Commune postale: Villefranche D''Albigeois
Code postal: 81120
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023005523073
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: entretien des plantations forestières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2023/S 152-486236 (2023-08-04)