transports scolaires, périscolaires et extrascolaires et location de minibus pour la Ville de Beaucaire

Ville de Beaucaire

transports scolaires, périscolaires et extrascolaires et location de minibus pour la Ville de Beaucaire

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-06 Avis de marché
2023-09-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Commune postale: Beaucaire
Code postal: 30300
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M le maire, Julien SANCHEZ
Téléphone: +33 466591006 📞
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr 📧
Fax: +33 466593040 📠
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transports scolaires, périscolaires et extrascolaires et location de minibus pour la Ville de Beaucaire”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“transports scolaires, périscolaires et extrascolaires et location de minibus pour la Ville de Beaucaire”
Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports scolaires : Transports d'enfants aux installations sportives et culturelles de la Ville de Beaucaire et alentours proches”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire de la Commune (30300 Beaucaire) et autres
Description du marché:
“transports scolaires : Transports d'enfants aux installations sportives et culturelles de la Ville de Beaucaire et alentours proches”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 5 000,00 EUR HtMontant maximum annuel : 65 000,00 EUR HtLes montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports extrascolaires et périscolaires : Les sorties des accueils de loisirs (mercredis, vacances de la Toussaint, Hiver, Printemps et Été)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transports extrascolaires et périscolaires : Les sorties des accueils de loisirs (mercredis, vacances de la Toussaint, Hiver, Printemps et Été)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 7 500,00 EUR HtLes montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: location de minibus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Minibus 📦
Description du marché: location de minibus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 40 000,00 EUR HtLes montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner(ne pas fournir par le candidat en cas de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-07 13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de Ville
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres, en présence de l'acheteur. L'Ouverture des plis n'est pas publique et aucune personne...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“sans que cela ne soit contractuel, le prochain renouvellement aura probablement lieu au printemps 2027”
Informations complémentaires

“appel d'offres ouvert.forme juridique du groupement :Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 131-417413 (2023-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 131-417413

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“transports scolaires : Transports d'enfants aux installations sportives et culturelles de la Ville de Beaucaire et alentours proches”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cooperative des autocaristes reunis
Adresse postale: 594 chemin de la tourtugue
Commune postale: Ales
Code postal: 30100
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transports extrascolaires et périscolaires : Les sorties des accueils de loisirs (mercredis, vacances de la Toussaint, Hiver, Printemps et Été)”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 594 Chemin de la tourtugue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location de minibus
Nom et adresse du contractant
Nom: veo location
Adresse postale: 151 avenue Pierre Sémard
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“appel d'offres ouvert.durée du contrat :L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du contrat.Pour les lots 1 et 2,...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 189-592242 (2023-09-27)
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