le marché a pour objet des prestations de transport sanitaire terrestre et non spécifique pour le GHUC dont les établissements bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH Leon Bourgeois de Chalons en Champagne, CH Auban Moët d'epernay, ghsa, ch de Fismes, CH de Montmirail, CH d'argonne de Ste Menehould et l'epsmm. Il comprend 23 lots. Il prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Selon les lots, l'ac est mono ou multi attributaire(s). Il est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application du prix aux quantités estimatives (précisées dans l'état récapitulatif des besoins (en accès libre sur le site Place)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: transports sanitaires terrestres et non spécifiques
AO-Transports-sanitaires
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“le marché a pour objet des prestations de transport sanitaire terrestre et non spécifique pour le GHUC dont les établissements bénéficiaires sont : CHU de...”
Brève description
le marché a pour objet des prestations de transport sanitaire terrestre et non spécifique pour le GHUC dont les établissements bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH Leon Bourgeois de Chalons en Champagne, CH Auban Moët d'epernay, ghsa, ch de Fismes, CH de Montmirail, CH d'argonne de Ste Menehould et l'epsmm. Il comprend 23 lots. Il prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Selon les lots, l'ac est mono ou multi attributaire(s). Il est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application du prix aux quantités estimatives (précisées dans l'état récapitulatif des besoins (en accès libre sur le site Place)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CHU de Reims ou des établissements de l?epsmm se situant dans l?enceinte du CHU de REIMS” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CHU de Reims ou des établissements de l'epsmm se situant dans l'enceinte du CHU de REIMS....”
Description du marché
transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CHU de Reims ou des établissements de l'epsmm se situant dans l'enceinte du CHU de REIMS. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 912 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction 2 périodes de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Fismes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Fismes.Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans...”
Description du marché
transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Fismes.Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 235 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH d'epernay
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH d'epernay.Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans...”
Description du marché
transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH d'epernay.Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 672 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH ou EPSMM de Chalons en Champagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH ou EPSMM de Chalons en Champagne.Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3...”
Description du marché
transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH ou EPSMM de Chalons en Champagne.Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Montmirail” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Montmirail. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques,...”
Description du marché
transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du CH de Montmirail. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 296 800 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone ou à destination du CH d'argonne St Menehould” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone ou à destination du CH d'argonne St Menehould. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3...”
Description du marché
transport Sanitaire en Ambulance - au départ de la zone ou à destination du CH d'argonne St Menehould. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 356 940 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Rethel” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Rethel. Accord cadre multi-attributaires,...”
Description du marché
transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Rethel. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 491 344 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers. Accord cadre multi-attributaires,...”
Description du marché
transport Sanitaire en Ambulance - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 625 184 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CHU de Reims ou des établissements de l?epsmm se situant dans l?enceinte du CHU de REIMS” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CHU de Reims ou des établissements de l'epsmm se situant dans l?enceinte du CHU de REIMS....”
Description du marché
transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CHU de Reims ou des établissements de l'epsmm se situant dans l?enceinte du CHU de REIMS. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 760 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH de Fismes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH de Fismes. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans...”
Description du marché
transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH de Fismes. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 600 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH d'epernay
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH d'epernay. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans...”
Description du marché
transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH d'epernay. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 800 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH ou EPSMM de Chalons en Champagne” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH ou EPSMM de Chalons en Champagne. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs...”
Description du marché
transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH ou EPSMM de Chalons en Champagne. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 525 300 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH de Montmirail
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH de Montmirail. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans...”
Description du marché
transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du CH de Montmirail. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 880 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Assis Personnalisé - au départ de la zone ou à destination du CH d'argonne St Menehould” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“transport Assis Personnalisé - au départ de la zone ou à destination du CH d'argonne St Menehould. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3...”
Description du marché
transport Assis Personnalisé - au départ de la zone ou à destination du CH d'argonne St Menehould. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 416 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Rethel” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Rethel. Accord cadre multi-attributaires, conclu...”
Description du marché
transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Rethel. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 208 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers. Accord cadre multi-attributaires,...”
Description du marché
transport Assis Personnalisé - au départ ou à destination du Groupement Hospitalier Sud Ardennes situé sur Vouziers. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“transport de corps - en Température dirigée - au profit du CHU de Reims. Accord cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tpmr (Transport de personnes à mobilité réduite) pour le CHU de Reims
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“tpmr (Transport de personnes à mobilité réduite) pour le CHU de Reims. Accord cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 800 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tpmr (Transport de personnes à mobilité réduite) pour l'epsmm
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“tpmr (Transport de personnes à mobilité réduite) pour l'epsmm. Accord cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 800 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“agglomération de Reims (Grand Reims) = Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj de la résidence Wilson du CHU de Reims” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“agglomération de Reims (Grand Reims) = Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj de la résidence Wilson du CHU de Reims. Accord cadre...”
Description du marché
agglomération de Reims (Grand Reims) = Transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj de la résidence Wilson du CHU de Reims. Accord cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Sanitaire en Ambulance - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“transport Sanitaire en Ambulance - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM. Accord cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 400 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport Assis Personnalisé - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“transport Assis Personnalisé - transport de Bénéficiaires valides fréquentant l'adj EPSM. Accord cadre mono-attributaire, sans minimum mais avec un maximum” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 800 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transfert Infirmier Inter-Hospitalier (Tiih) programmé ou non programmé
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“transfert Infirmier Inter-Hospitalier (Tiih) programmé ou non programmé. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans...”
Description du marché
transfert Infirmier Inter-Hospitalier (Tiih) programmé ou non programmé. Accord cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, sans minimum mais avec un maximum
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 313 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique.Doit être fourni également : Le certificat d'agrément relatif à l'activité de l'entreprise
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques est fournie une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques est fournie une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou DUME
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-21
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mi 2027
Informations complémentaires
“la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre...”
la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc).Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.--duree du marche :Le marché est passé pour la période à compter du 01/12/2023, ou de la date de réception de la notification si celle ci est ultérieure, jusqu'au 30/11/2023. Cette période est reconductible 2 x 12 mois.--obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) : Ledossier de consultation des entreprises (Dce) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.--modalites de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de la Consultation.* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1).--la facturation électronique est obligatoire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja)- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 132-421902 (2023-07-07)
Informations complémentaires (2023-09-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 132-421902
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-09-21 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-05 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-09-22 📅
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-05 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2023/S 174-546985 (2023-09-06)
Informations complémentaires (2023-10-02)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-10-05 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-17 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-10-05 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-17 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2023/S 193-600019 (2023-10-02)