Transports sanitaires pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins.

Avis de marché (2026-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins.
Numéro de référence: 2026_TPS_SANIT
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la prestation de Transports sanitaires pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0

1️⃣
Description du marché:
“Transports sanitaires terrestres en Ambulance agréée Semaine en journée (du lundi au vendredi)”
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
“Critères d'attributions indiqués dans le RC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Transports sanitaires terrestres en Ambulance agréée Semaine Nuit (du lundi au vendredi), Jours Fériés (Jour et Nuit) et Week-end (Jour et Nuit)”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère:
“Critères d'attribution indiqués dans le RC”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Transports en Véhicules Sanitaires Légers (VSL) Semaine en journée (du lundi au vendredi)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Transports en Véhicules Sanitaires Légers (VSL) Semaine Nuit (du lundi au vendredi), Jours Fériés (Jour et Nuit) et Week-end (Jour et Nuit)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Transports bariatriques Semaine du lundi au dimanche, Jours fériés compris”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Transports paramédicalisés Semaine du lundi au dimanche, Jours fériés compris”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Taxis conventionnés Semaine du lundi au dimanche, Jours fériés compris”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ch leon binet
Numéro d'enregistrement national: 26770008600023
Adresse postale: Route de chalautre
Code postal: 77160
Commune postale: Provins
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule_marche@ch-provins.fr 📧
Téléphone: 0164604011 📞
URL: https://www.ch-provins.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 Avenue Du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2026/S 086-307222 (2026-05-04)