transports sanitaires en ambulance ou en VSL, de patients pour le site d'auray du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le montant estimatif annuel et la quantité estimative annuelle figurent à l'article 6 du Règlement de consultation et à l'article 5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Date prévisionnelle de commencement : 1er janvier 2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Avis de marché (2023-10-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: Chba_transp-sanitaires_auray
Brève description:
“transports sanitaires en ambulance ou en VSL, de patients pour le site d'auray du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le montant estimatif annuel et la...”
Brève description
transports sanitaires en ambulance ou en VSL, de patients pour le site d'auray du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le montant estimatif annuel et la quantité estimative annuelle figurent à l'article 6 du Règlement de consultation et à l'article 5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Date prévisionnelle de commencement : 1er janvier 2024
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-638869
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
“le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de services, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 700 000,00 euros (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 203-638869 (2023-10-17)