Transports en autocar avec chauffeur pour la direction des vacances et loisirs (6 lots)

Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

La présente consultation concerne des prestations de transports en autocar avec chauffeur pour la direction des centres de vacances et loisirs des écoles elementaries. Le transport concernera un public d’adultes et enfants. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:  Lot n° 1: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes.  Lot n° 2: Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.  Lot n° 3: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances du Pradet.  Lot n° 4: Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.  Lot n° 5: Transport entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian.  Lot n°6: Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian Lieu d’exécution des prestations: les Centres de vacances de Meyronnes, du Pradet, de Pleubian.

Date limite

Deadline 2026-11-16

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-13 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports en autocar avec chauffeur pour la direction des vacances et loisirs (6 lots)
Numéro de référence: PPP1BK-1417/6047/260020
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de transports en autocar avec chauffeur pour la direction des centres de vacances et loisirs des écoles elementaries. Le transport concernera un public d’adultes et enfants. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:  Lot n° 1: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes.  Lot n° 2: Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.  Lot n° 3: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances du Pradet.  Lot n° 4: Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.  Lot n° 5: Transport entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian.  Lot n°6: Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian Lieu d’exécution des prestations: les Centres de vacances de Meyronnes, du Pradet, de Pleubian.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1_1
Titre: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes
Description du marché:
Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
Adresse postale: Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Code postal: 93800
Ville: Epinay-sur-seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2_2
Titre: Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.
Description du marché:
Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3_3
Titre: Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances du Pradet
Description du marché: Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances du Pradet
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4_4
Titre: Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.
Description du marché:
Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5_5
Titre: Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian
Description du marché:
Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6_6
Titre: Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian
Description du marché: Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-16 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-16 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine
Numéro d'enregistrement national: 26930053900013
Adresse postale: Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny
Code postal: 93800
Commune postale: Epinay-sur-seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Hervé CHEVREAU
Courrier électronique: servicemarches@epinay-sur-seine.fr 📧
Téléphone: +33 149719999 📞
URL: http://www.epinay-sur-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 200-714684 (2026-10-13)