transports A Destination Des Restaurants Scolaires, Ecoles, Diverses Activites Pedagogiques Et Aide Aux Devoirs

Ville de Metz

démarrage du marché : 01/01/2024 jusqu'à la fin de l'année scolaire 2025/2026lot no1 : transport scolaire d'enfants à destination des restaurants scolaires municipaux lors de la pause méridienne - montant maximum 2 000 000,00 euro(s) HtLot no2 : transport scolaire d'enfants domiciliés dans le quartier de Metz Nord vers leurs écoles de rattachement et retour sur leur quartier, aux heures d'entrée et de sortie de classes - montant maximum 450 000,00 euro(s) HtLot no3 : transport scolaire d'enfants des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Metz vers divers lieux d'activités pédagogiques - montant maximum 100 000,00 euro(s) HtLot no4 : transport scolaire à destination des sites périscolaires - montant maximum 40 000,00 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Keolis Trois Frontières

Qui ?

• Ville de Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-01	Avis de marché
2023-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 23025a
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Metz
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://metz.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2026-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-537191
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecterà l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3799

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 : transport scolaire d'enfants à destination des restaurants scolaires municipaux lors de la pause méridienne
Numéro du lot: 1
Brève description: se référer au Cctp
Intitulé du lot: lot no2 : transport scolaire d'enfants domiciliés dans le quartier de Metz Nord vers leurs écoles de rattachement et retour sur leur quartier, aux heures d'entrée et de sortie de classes
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot no3 : transport scolaire d'enfants des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Metz vers divers lieux d'activités pédagogiques
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot no4 : transport scolaire à destination des sites périscolaires
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ecoles de la Ville de Metz 57000 - metz

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie)

Situation économique et financière:

attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales

Capacité technique et professionnelle:

attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation), Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21570463600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 171-537191 (2023-09-01)

Avis d'attribution de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-727962
Se réfère à l'avis: 2023/S 171-537191
Numéro JO-S: 232

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ecoles de la Ville de Metz 57000 Metz

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Nom: keolis Trois Frontieres
Adresse postale: 5 Rue De L Abbe Gregoire
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 232-727962 (2023-11-27)

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