démarrage du marché : 01/01/2024 jusqu'à la fin de l'année scolaire 2025/2026lot no1 : transport scolaire d'enfants à destination des restaurants scolaires municipaux lors de la pause méridienne - montant maximum 2 000 000,00 euro(s) HtLot no2 : transport scolaire d'enfants domiciliés dans le quartier de Metz Nord vers leurs écoles de rattachement et retour sur leur quartier, aux heures d'entrée et de sortie de classes - montant maximum 450 000,00 euro(s) HtLot no3 : transport scolaire d'enfants des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Metz vers divers lieux d'activités pédagogiques - montant maximum 100 000,00 euro(s) HtLot no4 : transport scolaire à destination des sites périscolaires - montant maximum 40 000,00 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports A Destination Des Restaurants Scolaires, Ecoles, Diverses Activites Pedagogiques Et Aide Aux Devoirs
23025a”
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“démarrage du marché : 01/01/2024 jusqu'à la fin de l'année scolaire 2025/2026lot no1 : transport scolaire d'enfants à destination des restaurants scolaires...”
Brève description
démarrage du marché : 01/01/2024 jusqu'à la fin de l'année scolaire 2025/2026lot no1 : transport scolaire d'enfants à destination des restaurants scolaires municipaux lors de la pause méridienne - montant maximum 2 000 000,00 euro(s) HtLot no2 : transport scolaire d'enfants domiciliés dans le quartier de Metz Nord vers leurs écoles de rattachement et retour sur leur quartier, aux heures d'entrée et de sortie de classes - montant maximum 450 000,00 euro(s) HtLot no3 : transport scolaire d'enfants des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Metz vers divers lieux d'activités pédagogiques - montant maximum 100 000,00 euro(s) HtLot no4 : transport scolaire à destination des sites périscolaires - montant maximum 40 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 : transport scolaire d'enfants à destination des restaurants scolaires municipaux lors de la pause méridienne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ecoles de la Ville de Metz 57000 - metz
Description du marché: se référer au Cctp
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2026-07-10 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : transport scolaire d'enfants domiciliés dans le quartier de Metz Nord vers leurs écoles de rattachement et retour sur leur quartier, aux heures...”
Titre
lot no2 : transport scolaire d'enfants domiciliés dans le quartier de Metz Nord vers leurs écoles de rattachement et retour sur leur quartier, aux heures d'entrée et de sortie de classes
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 : transport scolaire d'enfants des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Metz vers divers lieux d'activités pédagogiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : transport scolaire à destination des sites périscolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou...”
Liste et brève description des conditions
extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“attestation délivrée par l'urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation), Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecterà l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3799
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 171-537191 (2023-09-01)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ecoles de la Ville de Metz 57000 Metz
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 171-537191
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 : transport scolaire d'enfants à destination des restaurants scolaires municipaux lors de la pause méridienne”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: keolis Trois Frontieres
Adresse postale: 5 Rue De L Abbe Gregoire
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 : transport scolaire d'enfants domiciliés dans le quartier de Metz Nord vers leurs écoles de rattachement et retour sur leur quartier, aux heures...”
Titre
lot no2 : transport scolaire d'enfants domiciliés dans le quartier de Metz Nord vers leurs écoles de rattachement et retour sur leur quartier, aux heures d'entrée et de sortie de classes
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 : transport scolaire d'enfants des écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Metz vers divers lieux d'activités pédagogiques” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 : transport scolaire à destination des sites périscolaires
Source: OJS 2023/S 232-727962 (2023-11-27)