transport, tri et traitement des déchets ménagers

Cté de cnes Châteaubriant-Derval

transport, tri et traitement des déchets ménagers : ordures ménagères résiduelles (Omr) et emballages

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-27 Avis de marché
2024-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cté de Cnes CHATEAUBRIANT-DERVAL
Adresse postale: 5 rue Gabriel Delatour B.P. 203
Commune postale: Chateaubriant
Code postal: 44146
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 228040633 📞
Courrier électronique: marches.publics@cc-chateaubriant-derval.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://www.cc-chateaubriant-derval.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: transport, tri et traitement des déchets ménagers
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“transport, tri et traitement des déchets ménagers : ordures ménagères résiduelles (Omr) et emballages”
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport et traitement des ordures ménagères résiduelles (Omr)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: secteur du Castelbriantais Secteur de Derval
Description du marché:
“transport des OMR du secteur du Castelbriantais depuis le centre de transfert situé à Châteaubriant vers le site de traitement proposé par le titulaire -...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu pour une durée ferme de 3 ans. La date de début des prestations est fixée au 2 janvier 2024”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport et tri des emballages ménagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport des emballages du secteur du Castelbriantais depuis le centre de transfert situé à Châteaubriant vers le site de traitement proposé par le...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir article III du règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-30 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 210-662822 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“transport, tri et traitement des déchets ménagers : ordures ménagères résiduelles (Omr) et emballages ménagers”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 749 446 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: lot 1 : Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles (Omr)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires: durée du marché : 3 ans
Description du marché: lot 2 : Transport et tri des emballages ménagers
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 210-662822

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: transport et traitement des ordures ménagères résiduelles (Omr)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: arc en ciel 2034
Numéro d'enregistrement national: 84033530100031
Adresse postale: 2 route de la Navale
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 735 282 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 248 562 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: transport et tri des emballages ménagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: paprec crv
Numéro d'enregistrement national: 31742823300611
Adresse postale: 7 rue du Docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 014 164 💰
Source: OJS 2024/S 010-024910 (2024-01-10)