TRANSPORT ROUTIER D’ANIMAUX VIVANTS (RATS, SOURIS) EXPORT IMPORT POUR LE LABORATOIRE TAAM
CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
La consultation a pour objet un accord-cadre portant sur le transport routier d’animaux vivants (rats, souris) export import pour le laboratoire TAAM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
- • Services vétérinaires › Services d'animalerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-07 | Avis de marché |
| 2024-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Numéro de référence: 2023-05
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2416469&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682590
Numéro JO-S: 217
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport d’animaux vivants (rats, souris) export import : Région Ile-de-France
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir CCTP
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transport d’animaux vivants (rats, souris) export import : France (hors Ile-de-France)
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transport d’isolateurs, toute destination
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2416469&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: voir CCAP
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 217-682590 (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Numéro de référence: 2023-05
Brève description:
La consultation a pour objet un accord-cadre portant sur le transport routier d’animaux vivants (rats, souris) export import pour le laboratoire TAAM.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Code postal: 45071
Commune postale: ORLEANS CEDEX 2
Contact
Adresse Internet: https://www.centre-limousin-poitou-charentes.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr08.liste.sfc.pole.achats@cnrs.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2416469&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682590
Numéro JO-S: 217
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport d’animaux vivants (rats, souris) export import : Région Ile-de-France
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir CCTP
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L’accord-cadre est reconduit tacitement à chaque date anniversaire de notification pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut, s’il le souhaite, mettre fin à l’accord-cadre avant l’échéance du premier janvier de l'année suivante en envoyant un courrier recommandé au titulaire 2 mois avant le 1er Janvier de l’année suivante.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
L’accord-cadre est reconduit tacitement à chaque date anniversaire de notification pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut, s’il le souhaite, mettre fin à l’accord-cadre avant l’échéance du premier janvier de l'année suivante en envoyant un courrier recommandé au titulaire.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:
L’accord-cadre est reconduit tacitement à chaque date anniversaire de notification pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut, s’il le souhaite, mettre fin à l’accord-cadre avant l’échéance du premier janvier de l'année suivante en envoyant un courrier recommandé au titulaire 2 mois avant le 1er de l'année suivante.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Centre de distribution, typage et archivage animal (TAAM)
3A et 3B, rue de la Férollerie
45071 ORLEANS CEDEX 2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2416469&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: voir CCAP
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant
être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une
demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de
l'exécution du contrat.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 217-682590 (2023-11-07)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 999 998 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024494
Se réfère à l'avis: 2023/S 217-682590
Numéro JO-S: 10
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations (qualifications des intervenants, matériels mis à disposition pour le transport, équipement des véhicules)
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Références sur les prestations de transports d’animaux vivants de laboratoire.
Critère n° 2 : Considérations environnementales
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : norme euro d’émission et date de 1ère mise en circulation pour chaque véhicule
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Mutualisation des trajets (multidessertes) selon planning type de la société pour la réduction du nombre de trajet
Prix (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Considération environnementale Norme euro d’émission et date de 1ere mise en circulation pour chaque véhicule
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom: Transport braillon
Commune postale: Sain bel
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 199 999 EUR 💰
99 999 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2024/S 010-024494 (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 999 998 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024494
Se réfère à l'avis: 2023/S 217-682590
Numéro JO-S: 10
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations (qualifications des intervenants, matériels mis à disposition pour le transport, équipement des véhicules)
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Références sur les prestations de transports d’animaux vivants de laboratoire.
Critère n° 2 : Considérations environnementales
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : norme euro d’émission et date de 1ère mise en circulation pour chaque véhicule
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Mutualisation des trajets (multidessertes) selon planning type de la société pour la réduction du nombre de trajet
Prix (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Considération environnementale Norme euro d’émission et date de 1ere mise en circulation pour chaque véhicule
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom: Transport braillon
Commune postale: Sain bel
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 199 999 EUR 💰
99 999 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2024/S 010-024494 (2024-01-10)
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