Objet Champ d'application du marché
Titre:
“TRANSPORT ROUTIER D’ANIMAUX VIVANTS (RATS, SOURIS) EXPORT IMPORT POUR LE LABORATOIRE TAAM
2023-05”
Produits/services: Services d'animalerie📦
Brève description:
“La consultation a pour objet un accord-cadre portant sur le transport routier d’animaux vivants (rats, souris) export import pour le laboratoire TAAM.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport d’animaux vivants (rats, souris) export import : Région Ile-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Produits/services supplémentaires: Services d'animalerie📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Centre de distribution, typage et archivage animal (TAAM)
3A et 3B, rue de la Férollerie
45071 ORLEANS CEDEX 2”
Description du marché: Voir CCTP
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est reconduit tacitement à chaque date anniversaire de notification pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4...”
Description des renouvellements
L’accord-cadre est reconduit tacitement à chaque date anniversaire de notification pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut, s’il le souhaite, mettre fin à l’accord-cadre avant l’échéance du premier janvier de l'année suivante en envoyant un courrier recommandé au titulaire 2 mois avant le 1er Janvier de l’année suivante.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d’animaux vivants (rats, souris) export import : France (hors Ile-de-France)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est reconduit tacitement à chaque date anniversaire de notification pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4...”
Description des renouvellements
L’accord-cadre est reconduit tacitement à chaque date anniversaire de notification pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut, s’il le souhaite, mettre fin à l’accord-cadre avant l’échéance du premier janvier de l'année suivante en envoyant un courrier recommandé au titulaire.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport d’isolateurs, toute destination
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est reconduit tacitement à chaque date anniversaire de notification pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4...”
Description des renouvellements
L’accord-cadre est reconduit tacitement à chaque date anniversaire de notification pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut, s’il le souhaite, mettre fin à l’accord-cadre avant l’échéance du premier janvier de l'année suivante en envoyant un courrier recommandé au titulaire 2 mois avant le 1er de l'année suivante.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: voir CCAP
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant
être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais
prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une
demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de
l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 217-682590 (2023-11-07)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 999 998 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1 : Moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations (qualifications des intervenants, matériels mis à disposition pour le...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 1 : Moyens humains et matériels affectés à la réalisation des prestations (qualifications des intervenants, matériels mis à disposition pour le transport, équipement des véhicules)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2 : Références sur les prestations de transports d’animaux vivants de laboratoire.”
Critère de qualité (nom): Critère n° 2 : Considérations environnementales
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1 : norme euro d’émission et date de 1ère mise en circulation pour chaque véhicule”
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2 : Mutualisation des trajets (multidessertes) selon planning type de la société pour la réduction du nombre de trajet”
Prix (pondération): 50%
Critère de qualité (nom):
“Critère n° 2 : Considération environnementale Norme euro d’émission et date de 1ere mise en circulation pour chaque véhicule”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 217-682590
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport d’animaux vivants (rats, souris) export import : Région Ile-de-France
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Transport braillon
Commune postale: Sain bel
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 999 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transport d’animaux vivants (rats, souris) export import : France (hors Ile-de-France)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 999 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport d’isolateurs, toute destination
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 999 💰
Source: OJS 2024/S 010-024494 (2024-01-10)