transport public de personnes

Ville de Saint Sébastien sur Loire

les transports publics de personnes concernent :
Les sorties organisées par la Ville pour les enfants inscrits dans les Centres de Loisirs Municipaux pendant les vacances scolaires.et les mercredis
Les transports des élèves des écoles de la ville de Saint-Sébastien-Sur-Loire (écoles primaires, maternelles, collèges et lycées) vers l'espace aquatique, les gymnases et vers la médiathèque pendant l'année scolaire
Les sorties organisées par les écoles (sorties culturelles)
Les sorties ponctuelles organisées par la ville

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• autocar lefort

Qui ?

• Ville de Saint Sébastien sur Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-16	Avis de marché
2023-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Brève description:

les transports publics de personnes concernent : Les sorties organisées par la Ville pour les enfants inscrits dans les Centres de Loisirs Municipaux pendant les vacances scolaires.et les mercredis Les transports des élèves des écoles de la ville de Saint-Sébastien-Sur-Loire (écoles primaires, maternelles, collèges et lycées) vers l'espace aquatique, les gymnases et vers la médiathèque pendant l'année scolaire Les sorties organisées par les écoles (sorties culturelles) Les sorties ponctuelles organisées par la ville

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint Sébastien sur Loire
Adresse postale: place Marcellin Verbe
Code postal: 44230
Commune postale: Saint-Sébastien-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: https://www.saintsebastien.fr/ 🌏
Courrier électronique: cerraudchauvet@saintsebastien.fr 📧
Téléphone: +33 240808567 📞
URL des documents: https://saintsebastien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13251_938986.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-298174
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les transports publics de personnes concernent :

Les sorties organisées par la Ville pour les enfants inscrits dans les Centres de Loisirs Municipaux pendant les vacances scolaires.et les mercredis

Les transports des élèves des écoles de la ville de Saint-Sébastien-Sur-Loire (écoles primaires, maternelles, collèges et lycées) vers l'espace aquatique, les gymnases et vers la médiathèque pendant l'année scolaire

Les sorties organisées par les écoles (sorties culturelles)

Les sorties ponctuelles organisées par la ville

les transports des élèves des écoles de la ville de Saint-Sébastien-Sur-Loire (écoles primaires, maternelles, collèges et lycées) vers l'espace aquatique, les gymnases et vers la médiathèque pendant l'année scolaire

les sorties ponctuelles organisées par la ville

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit jusqu'au 31/08/2027

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: commune
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://saintsebastien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13251_938986.html 🌏
URL des documents: https://saintsebastien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13251_938986.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 096-298174 (2023-05-16)

Avis d'attribution de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-488158
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-298174
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
200000euros maxi par an

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- les sorties organisées par la Ville pour les enfants inscrits dans les Centres de Loisirs Municipaux pendant les vacances scolaires.et les mercredis

- les transports des élèves des écoles de la ville de Saint-Sébastien-Sur-Loire (écoles primaires, maternelles, collèges et lycées) vers l'espace aquatique, les gymnases et vers la médiathèque pendant l'année scolaire

- les sorties organisées par les écoles (sorties culturelles)

- les sorties ponctuelles organisées par la ville

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commun de saint-sebastien-sur-loire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Réactivité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Eléments de sécurité et âge du parc
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: autocar lefort
Adresse postale: 6 rue de la bossarderie
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 154-488158 (2023-08-08)

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