Transport Maritime de Courrier / Colis / Presse et imprimés publicitaires entre les différents sites de La Poste en Guadeloupe. Les prestations sont à réaliser en Monocoque du Lundi au samedi.
La consultation est divisée en 4 lots décrits au paragraphe II.2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-04.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“TRANSPORT MARITIME DE COURRIER / COLIS / PRESSE ET IMPRIMES PUBLICITAIRE POUR LE DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE”
Produits/services: Transport de courrier par voie d'eau📦
Brève description:
“Transport Maritime de Courrier / Colis / Presse et imprimés publicitaires entre les différents sites de La Poste en Guadeloupe. Les prestations sont à...”
Brève description
Transport Maritime de Courrier / Colis / Presse et imprimés publicitaires entre les différents sites de La Poste en Guadeloupe. Les prestations sont à réaliser en Monocoque du Lundi au samedi.
La consultation est divisée en 4 lots décrits au paragraphe II.2
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Valeur estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport maritime Courrier/ Colis/ Presse et imprimés publicitaires pour la ligne Saint-François/Désirade/Saint-François” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport de courrier par voie d'eau📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-François/Désirade/Saint-François
Description du marché:
“Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en contenant postaux
pour la ligne Saint-François/Désirade/Saint-François en monocoque.
Les...”
Description du marché
Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en contenant postaux
pour la ligne Saint-François/Désirade/Saint-François en monocoque.
Les sites Postaux desservis sont Saint-François/Désirade.
CDC avec des opérations de chargement et déchargement.
Les prestations sont réalisées du lundi au samedi pour un poids moyen estimé à environ 115 kg, avec une augmentation notable sur les mois de la Peak Period (environ de novembre à janvier).
La distance de la ligne est d’environ 50 km soit 300 km hebdomadaires.
Des prestations supplémentaires pourront être commandées par la Poste (transports
des annuaires pages jaunes …)
Le maximum de l’accord-cadre pour le lot est fixé à 60 000 euros, sur la durée totale
de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les options sont les reconductions telles qu'indiquées à la rubrique II.2.7
Description
Informations complémentaires: Le lot sera attribué a un attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport maritime Courrier/ Colis/ Presse et imprimés publicitaires pour la ligne Trois-Rivières/Terre de Haut/Trois Rivières” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Trois-Rivières/Terre de Haut
Description du marché:
“Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en contenant postaux
pour la ligne Trois-Rivières/Terre de Haut/Trois Rivières en...”
Description du marché
Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en contenant postaux
pour la ligne Trois-Rivières/Terre de Haut/Trois Rivières en monocoque.
Les sites Postaux desservis sont Trois-Rivières/Terre de Haut.
CDC avec des opérations de chargement et déchargement.
Les prestations sont réalisées du lundi au samedi pour un poids moyen journalier estimé à environ 335 kg.
Avec une augmentation notable sur les mois de la Peak Period (environ de novembre à janvier).
La distance de la ligne est d’environ 30 Km soit 90 Km hebdomadaires.
Des prestations supplémentaires pourront être commandées par la Poste (transports
des annuaires pages jaunes …)
Le maximum de l’accord-cadre pour le lot est fixé à 60 000 euros, sur la durée totale
de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport maritime Courrier/ Colis/ Presse et imprimés publicitaires pour la ligne Trois-Rivières/Terre de Bas via Terre de Haut” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Trois-Rivières/Terre de Bas via Terre de Haut
Description du marché:
“Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en contenant postaux
pour la ligne Trois-Rivières/Terre de Bas via Terre de Haut.
Les sites...”
Description du marché
Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en contenant postaux
pour la ligne Trois-Rivières/Terre de Bas via Terre de Haut.
Les sites Postaux desservis sont Trois-Rivières/Terre de Bas via Terre de Haut.
CDC avec des opérations de chargement et déchargement.
Les prestations sont réalisées du lundi au samedi pour un poids moyen estimé à environ 115 kg.
Avec une augmentation notable sur les mois de la Peak Period (environ de novembre à janvier).
La distance de la ligne est d’environ 14 Km soit 84 Km hebdomadaires.
Des prestations supplémentaires pourront être commandées par la Poste (transports
des annuaires pages jaunes …)
Le maximum de l’accord-cadre pour le lot est fixé à 40 000 euros, sur la durée totale
de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport maritime Courrier/ Colis/ Presse et imprimés publicitaires pour la ligne Pointe à Pitre/ Marie-Galante” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pointe à Pitre/ Marie-Galante
Description du marché:
“Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en contenant postaux
pour la ligne Pointe à Pitre/ Marie-Galante/Pointe à Pitre.
Les sites...”
Description du marché
Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en contenant postaux
pour la ligne Pointe à Pitre/ Marie-Galante/Pointe à Pitre.
Les sites Postaux desservis sont Pointe à Pitre/ Marie-Galante.
CDC avec des opérations de chargement et déchargement.
Les prestations sont réalisées du lundi au samedi pour un poids moyen journalier estimé à environ 570 kg.
Avec une augmentation notable sur les mois de la Peak Period (environ de novembre à janvier).
La distance de la ligne est d’environ 90 Km soit 540 Km hebdomadaires.
Des prestations supplémentaires pourront être commandées par la Poste (transports
des annuaires pages jaunes …)
Le maximum de l’accord-cadre pour le lot est fixé à 70 000 euros, sur la durée totale
de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Mag E -sourcing ( https://e-sourcing.extra.laposte.fr ), le document indiqué ci-dessous :
1/ Numéro unique...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Mag E -sourcing ( https://e-sourcing.extra.laposte.fr ), le document indiqué ci-dessous :
1/ Numéro unique d’identification
Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l'identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.
Chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Copie du permis de navigation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“De plus, il est précisé qu'une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:
- en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs...”
Liste et brève description des règles et critères
De plus, il est précisé qu'une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature:
- en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements,
- en tant que membre de plusieurs groupements.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat ses attestations d'assurance relatives aux polices d'assurance applicables en matière de...”
Dépôts et garanties exigés
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat ses attestations d'assurance relatives aux polices d'assurance applicables en matière de transport ( Attestation d'Assurance Navire, assurance marchandises transportées).
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
• L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
• Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Professionnels du transport maritime de marchandises.
Le candidat devra justifier du permis de navigation.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Mag e sourcing.
La demande de participation accompagnée des...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Mag e sourcing.
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit :
- justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et
- apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l'honneur de cet autre opérateur économique confirmant ses capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l'exécution du marché.
Conformément aux dispositions del'article R.2143-13 du Code de la commande publique , le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire PARIS
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 152-484818 (2023-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-11) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en contenant
postaux
pour la ligne Saint-François/Désirade/Saint-François en monocoque.
Les...”
Description du marché
Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en contenant
postaux
pour la ligne Saint-François/Désirade/Saint-François en monocoque.
Les sites Postaux desservis sont Saint-François/Désirade.
CDC avec des opérations de chargement et déchargement.
Les prestations sont réalisées du lundi au samedi pour un poids moyen
estimé à environ 115 kg, avec une augmentation notable sur les mois de la
Peak Period (environ de novembre à janvier).
La distance de la ligne est d’environ 50 km soit 300 km hebdomadaires.
Des prestations supplémentaires pourront être commandées par la Poste
(transports
des annuaires pages jaunes …)
Le maximum de l’accord-cadre pour le lot est fixé à 60 000 euros, sur la
durée totale
de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises
Afficher plus
Description du marché:
“Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en
contenant postaux
pour la ligne Trois-Rivières/Terre de Haut/Trois Rivières en...”
Description du marché
Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en
contenant postaux
pour la ligne Trois-Rivières/Terre de Haut/Trois Rivières en monocoque.
Les sites Postaux desservis sont Trois-Rivières/Terre de Haut.
CDC avec des opérations de chargement et déchargement.
Les prestations sont réalisées du lundi au samedi pour un poids moyen
journalier estimé à environ 335 kg.
Avec une augmentation notable sur les mois de la Peak Period (environ
de novembre à janvier).
La distance de la ligne est d’environ 30 Km soit 90 Km hebdomadaires.
Des prestations supplémentaires pourront être commandées par la Poste
(transports des annuaires pages jaunes …)
Le maximum de l’accord-cadre pour le lot est fixé à 60 000 euros, sur la
durée totale
de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises
Afficher plus
Description du marché:
“Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en
contenant postaux
pour la ligne Trois-Rivières/Terre de Bas via Terre de Haut.
Les sites...”
Description du marché
Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en
contenant postaux
pour la ligne Trois-Rivières/Terre de Bas via Terre de Haut.
Les sites Postaux desservis sont Trois-Rivières/Terre de Bas via Terre de
Haut.
CDC avec des opérations de chargement et déchargement.
Les prestations sont réalisées du lundi au samedi pour un poids moyen
estimé à environ 115 kg.
Avec une augmentation notable sur les mois de la Peak Period (environ
de novembre à janvier).
La distance de la ligne est d’environ 14 Km soit 84 Km hebdomadaires.
Des prestations supplémentaires pourront être commandées par la
Poste (transports
des annuaires pages jaunes …)
Le maximum de l’accord-cadre pour le lot est fixé à 40 000 euros, sur
la durée totale
de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises
Afficher plus
Description du marché:
“Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en
contenant postaux
pour la ligne Pointe à Pitre/ Marie-Galante/Pointe à Pitre.
Les sites...”
Description du marché
Transport de courrier/ Colis / Presse/ imprimés publicitaires en
contenant postaux
pour la ligne Pointe à Pitre/ Marie-Galante/Pointe à Pitre.
Les sites Postaux desservis sont Pointe à Pitre/ Marie-Galante.
CDC avec des opérations de chargement et déchargement.
Les prestations sont réalisées du lundi au samedi pour un poids moyen
journalier estimé à environ 570 kg.
Avec une augmentation notable sur les mois de la Peak Period (environ
de novembre à janvier).
La distance de la ligne est d’environ 90 Km soit 540 Km hebdomadaires.
Des prestations supplémentaires pourront être commandées par la Poste
(transports
des annuaires pages jaunes …)
Le maximum de l’accord-cadre pour le lot est fixé à 70 000 euros, sur la
durée totale
de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 152-484818
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ligne Saint-François/Désirade/Saint-François
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Trois-Rivières/Terre de Haut/Trois Rivières
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Trois-Rivières/Terre de Bas via Terre de Haut
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pointe à Pitre/ Marie-Galante
“es documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Mag e sourcing.
La demande de participation accompagnée des renseignements...”
es documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Mag e sourcing.
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit :
- justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et
- apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l'honneur de cet autre opérateur économique confirmant ses capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l'exécution du marché.
Conformément aux dispositions del'article R.2143-13 du Code de la commande publique , le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 199-622851 (2023-10-11)