transport Du Flux De Dechets D'Emballages Menagers / Papiers Issus Du Territoire Du Syndicat Centre Herault

Syndicat Centre Hérault

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le montant maximum toutes périodes confondues pour le lot 1 est de 930 000 euros Ht (Avec période 1: 250 000 euros Ht, période 2: 150 000 euros Ht, période 3: 160 000 euros Ht, période 4: 170 000 euros Ht, période 5: 200 000 euros Ht)Le montant maximum toutes périodes confondues pour le lot 2 est de 330 000 euros Ht (Avec période 1: 200 000 euros Ht, période 2: 35 000 euros Ht, période 3: 35 000 euros Ht, période 4: 30 000 euros Ht, période 5: 30 000 euros Ht)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.

Qui ?

• Syndicat Centre Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-07	Avis de marché
2023-08-22	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 23 Serv 06
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Centre Hérault
Adresse postale: route de Canet
Code postal: 34800
Commune postale: Aspiran
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467881846 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-08-25 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-420122
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 613 000 EUR 💰
Intitulé du lot: enlèvement et transport du flux de déchets d'emballages recyclables/ papiers depuis le centre de transfert
Numéro du lot: 01
Brève description:

enlèvement et transport du flux de déchets d'emballages recyclables/ papiers depuis le centre de transfert

Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: enlèvement et transport du flux de déchets d'emballages recyclables/ papiers en compacteurs embarqués depuis le siège du Sch
Numéro du lot: 02
Brève description:

enlèvement et transport du flux de déchets d'emballages recyclables/ papiers en compacteurs embarqués depuis le siège du Sch

Valeur estimée hors TVA: 138 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: aspiran et Lodève 34800 - aspiran

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur fonds propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: aspiran
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25340323200023
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 132-420122 (2023-07-07)

Informations complémentaires (2023-08-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-511781
Se réfère à l'avis: 2023/S 132-420122
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2023/S 163-511781 (2023-08-22)

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