Transport des déchets ménagers issus du quai de transfert de Massugas
USTOM
Transport des déchets ménagers issus du quai de transfert de Massugas
Date limiteDeadline 2026-12-16
Qui ?- • USTOM
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets ménagers issus du quai de transfert de Massugas
Numéro de référence:
Brève description: Transport des déchets ménagers issus du quai de transfert de Massugas
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 46 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois chacune
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ustom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Pièce de l'église
Code postal: 33890
Commune postale: Pessac sur dordogne
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GALISSAIRE Marine
Courrier électronique: compta.marche@ustom.fr 📧
Téléphone: +33 557848898 📞
URL: https://www.ustom.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611721?orgAcronyme=a4k 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611721?orgAcronyme=a4k 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9, Rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-785717 (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets ménagers issus du quai de transfert de Massugas
Numéro de référence:
FCS2026-007
Brève description: Transport des déchets ménagers issus du quai de transfert de Massugas
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 46 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois chacune
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ustom
Numéro d'enregistrement national:
25330349900060
Adresse postale: 3, Pièce de l'église
Code postal: 33890
Commune postale: Pessac sur dordogne
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GALISSAIRE Marine
Courrier électronique: compta.marche@ustom.fr 📧
Téléphone: +33 557848898 📞
URL: https://www.ustom.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611721?orgAcronyme=a4k 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611721?orgAcronyme=a4k 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
25330349900060
Adresse postale: 9, Rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-785717 (2026-11-09)
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