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agglomeration d agen
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2024tcp02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: agglomeration d agen
Adresse postale: 8 rue André Chénier
Code postal: 47916
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-agen.net/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@agglo-agen.fr 📧
Téléphone: +33 553696867 📞
URL des documents: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-02-16 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781837
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rotations de bennes des déchèteries vers les sites de transfert et traitement
Numéro du lot: 01
Brève description: rotations de bennes des déchèteries vers les sites de transfert et traitement
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Intitulé du lot: transfert et transport des encombrants vers le centre de stockage
Numéro du lot: 02
Brève description: transfert et transport des encombrants vers le centre de stockage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération d'agen 47000 - agen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009695600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: agglomération d'agen : Service commande publique
Code postal: 47000
Téléphone: +33 553695966 📞
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-781837 (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2024tcp02
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: agglomeration d agen
Adresse postale: 8 rue André Chénier
Code postal: 47916
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-agen.net/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@agglo-agen.fr 📧
Téléphone: +33 553696867 📞
URL des documents: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date limite de soumission: 2024-02-16 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781837
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-agen.net/marches-publics -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.La durée de l'accord-cadre est rendue nécessaire par l'amortissement des équipements indispensables à la réalisation des prestations.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :- lot 1 : montant maximum de 2 500 000 euro(s) HT ;- lot 2 : montant maximum de 2 500 000 euro(s) (H.T.).Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: rotations de bennes des déchèteries vers les sites de transfert et traitement
Numéro du lot: 01
Brève description: rotations de bennes des déchèteries vers les sites de transfert et traitement
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Intitulé du lot: transfert et transport des encombrants vers le centre de stockage
Numéro du lot: 02
Brève description: transfert et transport des encombrants vers le centre de stockage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération d'agen 47000 - agen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes, mais une clause de réexamen portant sur les prix est prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20009695600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: agglomération d'agen : Service commande publique
Code postal: 47000
Téléphone: +33 553695966 📞
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agglo-agen.net/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-781837 (2023-12-18)
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