l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'estimation est d'environ 10 transports par an, soit un montant estimatif de 160 000 euro(s) (H.T.).Transport d'oeuvres d'art pour la région Occitanie, et plus spécifiquement pour le Centre régional d'art contemporain à Sète et le Musée régional d'art contemporain à Sérignan
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre: transport d'oeuvres d'art pour la région Occitanie
2023-Fcs-0433
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'estimation est d'environ 10...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'estimation est d'environ 10 transports par an, soit un montant estimatif de 160 000 euro(s) (H.T.).Transport d'oeuvres d'art pour la région Occitanie, et plus spécifiquement pour le Centre régional d'art contemporain à Sète et le Musée régional d'art contemporain à Sérignan
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sète et Sérignan 34200 - sete
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'estimation est d'environ 10...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'estimation est d'environ 10 transports par an, soit un montant estimatif de 160 000 euro(s) (H.T.).Transport d'oeuvres d'art pour la région Occitanie, et plus spécifiquement pour le Centre régional d'art contemporain à Sète et le Musée régional d'art contemporain à Sérignan
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur."le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité"
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-20
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 196-614504 (2023-10-06)