transport d'emballages ménagers recyclables, de cartons et d'ordures ménagères et assimilés valorisables
Communauté d aggl beziers mediterranee
les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Pour les lots 1 à 3, les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes :Lot 1 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonneslot 2 : Minimum : 1500 tonnes / Maximum : 6000 tonneslot3 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonnespour le lot 4, il n'y a pas de minimum, la quantité maximale Annuelle est : 18000 tonnesl'accord-cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-09 | Avis de marché |
| 2023-09-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2023027
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d aggl beziers mediterranee
Adresse postale: 39 Boulevard de Verdun
Code postal: 34536
Commune postale: Béziers
Contact
Adresse Internet: http://www.beziers-mediterranee.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-353360
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transport des Emr depuis le quai de transfert du site de Vendres à Sérignan vers le centre de tri de Saint Thibery
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: transport des des ordures ménagères et assimilés valorisables depuis le centre de transfert de Valorbi/Meditri vers le centre d'incinération de Calce (66600)
Numéro du lot: 04
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 75
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340076900093
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération Béziers Méditerranée : Département de la Commande Publique
Adresse postale: agglobeziers.marches-publics.info
Code postal: 34500
Courrier électronique: marchespublics@beziers-mediterranee.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 113-353360 (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2023027
Brève description:
les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Pour les lots 1 à 3, les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes :Lot 1 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonneslot 2 : Minimum : 1500 tonnes / Maximum : 6000 tonneslot3 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonnespour le lot 4, il n'y a pas de minimum, la quantité maximale Annuelle est : 18000 tonnesl'accord-cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d aggl beziers mediterranee
Adresse postale: 39 Boulevard de Verdun
Code postal: 34536
Commune postale: Béziers
Contact
Adresse Internet: http://www.beziers-mediterranee.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-353360
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agglobeziers.marches-publics.info -Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transport des Emr depuis le quai de transfert du site de Vendres à Sérignan vers le centre de tri de Saint Thibery
Numéro du lot: 01
Brève description:
les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonnes
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
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pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: transport des Emr depuis le centre de transfert de Valorbi/Meditri vers le centre de tri de Saint Thibery
Numéro du lot: 02
Brève description:
les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes : Minimum : 1500 tonnes / Maximum : 6000 tonnes
Intitulé du lot: transport des Cartons depuis le centre de transfert de Valorbi/Meditri vers le centre de tri de Saint Thibery
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: transport des des ordures ménagères et assimilés valorisables depuis le centre de transfert de Valorbi/Meditri vers le centre d'incinération de Calce (66600)
Numéro du lot: 04
Brève description:
les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage maximum.Les quantités maximales Annuelles sont les suivantes : pas de minimum et un maximum de 18000 tonnes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
quai de transfert du site de Vendres (34410) - centre de transfert de Valorbi / Meditri (34500) - centre de tri de Saint Thibery (34630) - centre d'incinération de Calce (66600) 34500 - cabm
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification de chaque bon de commande.Aucune clause de garantie financière n'est prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des clauses administratives particulières.Les prestations seront financées au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée et/ou de subventions et/ou d'un emprunt
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 75
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340076900093
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération Béziers Méditerranée : Département de la Commande Publique
Adresse postale: agglobeziers.marches-publics.info
Code postal: 34500
Courrier électronique: marchespublics@beziers-mediterranee.fr 📧
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 113-353360 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 813 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-546438
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-353360
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: pasini
Adresse postale: 421 Rue Baron Dominique Larrey
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 342 240 EUR 💰
Nom: sas Couronne Sebastien
Adresse postale: dom Domaine De La Garrigue
Commune postale: Sauvian
Code postal: 34410
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
599 160 EUR 💰
Nom: nicollin Sas
Adresse postale: 37 Rue Carnot
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 30740
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 1 152 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 174-546438 (2023-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois.La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-546438
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-353360
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
date de signature des contrats :Lot1 : 14/08/2023lot2 : 21/08/2023lot3 : 14/08/2023lot4 : 14/08/2023le marché est consultable à l'adresse de l'acheteur public.Contact : Commande Publique : 04 67 01 68 68
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
quai de transfert du site de Vendres (34410) - centre de transfert de Valorbi / Meditri (34500) - centre de tri de Saint Thibery (34630) - centre d'incinération de Calce (66600) 34500 Cabm
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: pasini
Adresse postale: 421 Rue Baron Dominique Larrey
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 342 240 EUR 💰
Nom: sas Couronne Sebastien
Adresse postale: dom Domaine De La Garrigue
Commune postale: Sauvian
Code postal: 34410
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
599 160 EUR 💰
Nom: nicollin Sas
Adresse postale: 37 Rue Carnot
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 30740
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 1 152 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 174-546438 (2023-09-06)
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