les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Pour les lots 1 à 3, les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes :Lot 1 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonneslot 2 : Minimum : 1500 tonnes / Maximum : 6000 tonneslot3 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonnespour le lot 4, il n'y a pas de minimum, la quantité maximale Annuelle est : 18000 tonnesl'accord-cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2023027
Brève description:
“les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Pour les lots 1 à 3, les quantités minimales et maximales Annuelles sont...”
Brève description
les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Pour les lots 1 à 3, les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes :Lot 1 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonneslot 2 : Minimum : 1500 tonnes / Maximum : 6000 tonneslot3 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonnespour le lot 4, il n'y a pas de minimum, la quantité maximale Annuelle est : 18000 tonnesl'accord-cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-353360
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agglobeziers.marches-publics.info -Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 113-353360 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque...”
Brève description
l'Accord-Cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois.La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
Afficher plus
Valeur totale du marché: 2 813 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-546438
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-353360
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
“date de signature des contrats :Lot1 : 14/08/2023lot2 : 21/08/2023lot3 : 14/08/2023lot4 : 14/08/2023le marché est consultable à l'adresse de l'acheteur...”
date de signature des contrats :Lot1 : 14/08/2023lot2 : 21/08/2023lot3 : 14/08/2023lot4 : 14/08/2023le marché est consultable à l'adresse de l'acheteur public.Contact : Commande Publique : 04 67 01 68 68
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 174-546438 (2023-09-06)