les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Pour les lots 1 à 3, les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes :Lot 1 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonneslot 2 : Minimum : 1500 tonnes / Maximum : 6000 tonneslot3 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonnespour le lot 4, il n'y a pas de minimum, la quantité maximale Annuelle est : 18000 tonnesl'accord-cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport d'emballages ménagers recyclables, de cartons et d'ordures ménagères et assimilés valorisables
2023027”
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères📦
Brève description:
“les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Pour les lots 1 à 3, les quantités minimales et maximales Annuelles sont...”
Brève description
les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Pour les lots 1 à 3, les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes :Lot 1 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonneslot 2 : Minimum : 1500 tonnes / Maximum : 6000 tonneslot3 : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonnespour le lot 4, il n'y a pas de minimum, la quantité maximale Annuelle est : 18000 tonnesl'accord-cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport des Emr depuis le quai de transfert du site de Vendres à Sérignan vers le centre de tri de Saint Thibery” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“quai de transfert du site de Vendres (34410) - centre de transfert de Valorbi / Meditri (34500) - centre de tri de Saint Thibery (34630) - centre...”
Site principal ou lieu d'exécution
quai de transfert du site de Vendres (34410) - centre de transfert de Valorbi / Meditri (34500) - centre de tri de Saint Thibery (34630) - centre d'incinération de Calce (66600) 34500 - cabm
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Description du marché:
“les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes :...”
Description du marché
les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes : Minimum : 650 tonnes / Maximum : 3000 tonnes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 18
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 75
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par...”
Description des renouvellements
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la...”
Description des options
pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport des Emr depuis le centre de transfert de Valorbi/Meditri vers le centre de tri de Saint Thibery” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes :...”
Description du marché
les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage minimum et maximum.Les quantités minimales et maximales Annuelles sont les suivantes : Minimum : 1500 tonnes / Maximum : 6000 tonnes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport des Cartons depuis le centre de transfert de Valorbi/Meditri vers le centre de tri de Saint Thibery” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport des des ordures ménagères et assimilés valorisables depuis le centre de transfert de Valorbi/Meditri vers le centre d'incinération de Calce (66600)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage maximum.Les quantités maximales Annuelles sont les suivantes : pas de minimum et un maximum...”
Description du marché
les seuils sont exprimés en quantités, sur la base d'un tonnage maximum.Les quantités maximales Annuelles sont les suivantes : pas de minimum et un maximum de 18000 tonnes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification de chaque bon de commande.Aucune clause de garantie financière n'est prévue.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification de chaque bon de commande.Aucune clause de garantie financière n'est prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des clauses administratives particulières.Les prestations seront financées au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée et/ou de subventions et/ou d'un emprunt
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-10
13:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agglobeziers.marches-publics.info -Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 113-353360 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque...”
Brève description
l'Accord-Cadre, pour l'ensemble des lots sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois.La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 813 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“quai de transfert du site de Vendres (34410) - centre de transfert de Valorbi / Meditri (34500) - centre de tri de Saint Thibery (34630) - centre...”
Site principal ou lieu d'exécution
quai de transfert du site de Vendres (34410) - centre de transfert de Valorbi / Meditri (34500) - centre de tri de Saint Thibery (34630) - centre d'incinération de Calce (66600) 34500 Cabm
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-353360
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023107
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“transport des Emr depuis le quai de transfert du site de Vendres à Sérignan vers le centre de tri de Saint Thibery”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pasini
Adresse postale: 421 Rue Baron Dominique Larrey
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 342 240 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“transport des Emr depuis le centre de transfert de Valorbi/Meditri vers le centre de tri de Saint Thibery” Nom et adresse du contractant
Nom: sas Couronne Sebastien
Adresse postale: dom Domaine De La Garrigue
Commune postale: Sauvian
Code postal: 34410
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“transport des Cartons depuis le centre de transfert de Valorbi/Meditri vers le centre de tri de Saint Thibery” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 599 160 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“transport des des ordures ménagères et assimilés valorisables depuis le centre de transfert de Valorbi/Meditri vers le centre d'incinération de Calce (66600)” Nom et adresse du contractant
Nom: nicollin Sas
Adresse postale: 37 Rue Carnot
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 30740
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 152 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 149 000 💰
“date de signature des contrats :Lot1 : 14/08/2023lot2 : 21/08/2023lot3 : 14/08/2023lot4 : 14/08/2023le marché est consultable à l'adresse de l'acheteur...”
date de signature des contrats :Lot1 : 14/08/2023lot2 : 21/08/2023lot3 : 14/08/2023lot4 : 14/08/2023le marché est consultable à l'adresse de l'acheteur public.Contact : Commande Publique : 04 67 01 68 68
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Source: OJS 2023/S 174-546438 (2023-09-06)