transfert, reprise et valorisation des dechets issus de la collecte en regie et decheterie intercommunale de masbaraud-merignat
Creuse Sud Ouest
transfert, reprise et valorisation des dechets issus de la collecte en regie et decheterie intercommunale
de masbaraud-merignat
Le délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets solides urbains
Numéro de référence: 2023-18
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: creuse sud ouest
Adresse postale: route de La Souterraine - masbaraud-Mérignat
Code postal: 23400
Commune postale: Saint-Dizier Masbaraud
Contact
Adresse Internet: http://www.creusesudouest.fr 🌏
Courrier électronique: responsable.servicedechets@creusesudouest.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567232
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 093 200 EUR 💰
Intitulé du lot: bois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: carton
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: dms
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gravats
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: journaux Magasines Revues
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: métaux
Numéro du lot: 6
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: verre
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: déchets verts
Numéro du lot: 8
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Intitulé du lot: encombrants
Numéro du lot: 9
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Intitulé du lot: polystyrène
Numéro du lot: 10
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 100
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Service
Valorisation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Services
Prix (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006718900015
Contact
Point de contact: GIROIX Yann
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 Cour Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 181-567232 (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets solides urbains
Numéro de référence: 2023-18
Brève description:
transfert, reprise et valorisation des dechets issus de la collecte en regie et decheterie intercommunale
de masbaraud-merignat
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: creuse sud ouest
Adresse postale: route de La Souterraine - masbaraud-Mérignat
Code postal: 23400
Commune postale: Saint-Dizier Masbaraud
Contact
Adresse Internet: http://www.creusesudouest.fr 🌏
Courrier électronique: responsable.servicedechets@creusesudouest.fr 📧
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-567232
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
transfert, reprise et valorisation des dechets issus de la collecte en regie et decheterie intercommunale
de masbaraud-merignat
Intitulé du lot: bois
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de traitement et transport (Variante obligatoire) des bois issus de la déchèterie
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: carton
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de traitement et transport (Variante obligatoire) des cartons issus de la déchèterie, mais aussi de cartons collectés chez les professionnels de la régie intercommunale
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dms
Numéro du lot: 3
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de traitement, reprise et transport des déchets ménagers spéciaux issus de la déchèterie. La prestation de transport aura pour point de départ le haut de quai de la déchèterie intercommunale de Masbaraud-Mérignat.
Afficher plus
Intitulé du lot: gravats
Numéro du lot: 4
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de traitement et transport (Variante obligatoire) des gravats issus de la déchèterie. La prestation de transport aura pour point de départ la plateforme de stockage de benne de Masbaraud-Mérignat (ou, à titre exceptionnel, le bas de quai de la déchèterie intercommunale de Masbaraud-Mérignat).
Afficher plus
Intitulé du lot: journaux Magasines Revues
Numéro du lot: 5
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de traitement, valorisation et transport (Variante obligatoire) des papiers issus de la collecte sélective en point d'apport volontaire sur des colonnes de 3 et 4 m3, sur la régie de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest.
Afficher plus
Intitulé du lot: métaux
Numéro du lot: 6
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de reprise et transport (Prestation Supplémentaire Optionnelle) des métaux issus de la déchèterie. La prestation de transport aura pour point de départ la plateforme de stockage de benne de Masbaraud-Mérignat (ou, à titre exceptionnel, le bas de quai de la déchèterie intercommunale de Masbaraud-Mérignat).
Afficher plus
Intitulé du lot: verre
Numéro du lot: 7
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de collecte et transport du verre issus des points d'apport volontaire (P.A.V.).
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: déchets verts
Numéro du lot: 8
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de traitement et transport (Variante obligatoire) des déchets verts issus de la déchèterie. La prestation de transport aura pour point de départ la plateforme de stockage de benne de Masbaraud-Mérignat (ou, à titre exceptionnel, le bas de quai de la déchèterie intercommunale de Masbaraud-Mérignat).
Afficher plus
Intitulé du lot: encombrants
Numéro du lot: 9
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de transport des encombrants issus de la déchèterie. La prestation de transport aura pour point de départ la plateforme de stockage de benne de Masbaraud-Mérignat (ou, à titre exceptionnel, le bas de quai de la déchèterie intercommunale de Masbaraud-Mérignat).
Afficher plus
Intitulé du lot: polystyrène
Numéro du lot: 10
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de traitement et transport (Variante obligatoire) des polystyrène issus de la déchèterie. La prestation de transport aura pour point de départ le garage de la Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest de Masbaraud-Mérignat.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
23400 Saint Dizier Masbaraud
23400 Saint-Dizier-Masbaraud
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 100
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Service
Valorisation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Services
Prix (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006718900015
Contact
Point de contact: GIROIX Yann
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 Cour Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 181-567232 (2023-09-15)
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