Objet Champ d'application du marché
Titre: traitement et valorisation des déchets des déchèteries
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description: traitement et valorisation des déchets des déchèteries
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement et valorisation des déchets de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté d'agglomération Royan Atlantique
Description du marché: traitement et valorisation des déchets de bois
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 616 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de...”
Informations complémentaires
l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l'accord-cadre,reconductions incluses
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement et valorisation des gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: traitement et valorisation des gravats
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 333 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement et valorisation des déchets non valorisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: traitement et valorisation des déchets non valorisables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 475 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement et valorisation des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: traitement et valorisation des cartons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 203 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, enlèvement et transport de contenants - traitement et valorisation des ferrailles” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture, enlèvement et transport de contenants - traitement et valorisation des ferrailles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, enlèvement des contenants et transport des déchets de bois, déchets végétaux, gravats, cartons et déchets non valorisables issus des déchèteries” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture, enlèvement des contenants et transport des déchets de bois, déchets végétaux, gravats, cartons et déchets non valorisables issus des déchèteries” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner en application des...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner en application des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesprésentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiquedéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, notamment les certificats, homologations et agréments des appareils de peséerécépissés de déclaration d'agrément pour le transport par route des déchets pour les lots 5 et 6autorisations préfectorales d'exploitation des sites de traitement pour les lots 1 à 5certificat de conformité pour le pont à bascule de chaque site pour les lots 1 à 5
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-19
14:00 📅
“une visite sur site est obligatoire pour les lots 05 et 06. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.Le candidat...”
une visite sur site est obligatoire pour les lots 05 et 06. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.Le candidat devra prendre rendez-vous au préalable auprès de Francis SEURE au 07 62 82 92 87.La visite sera à réaliser : -Soit entre le 19 et le 22 décembre 2023 : dans ce cas, le candidat devra prendre rendez-vous au plus tard le 18 décembre 2023 à 12h ;-Soit entre le 09 et le 10 janvier 2024 : dans ce cas, le candidat devra prendre rendez-vous au plus tard le 08 janvier 2024 à 12h.pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.marches-securises.frCette demande doit intervenir au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des plis.une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossierou l'ayant téléchargé après identification, 5 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 242-761181 (2023-12-12)
Informations complémentaires (2024-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 242-761181
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2024-01-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2024-01-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-26 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2024/S 010-025350 (2024-01-10)