Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées et des tout-venants collectés en déchèteries
CC Terres Touloises
La présente consultation a pour objet, pour le compte de la CC2T, le traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées ainsi que des tout-venants collectés en déchèterie.
Date limiteDeadline 2026-11-24
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Ile-de-France › Paris
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées et des tout-venants collectés en déchèteries
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées
Description du marché:
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 3 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des tout-venants collectés en déchèteries
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Terres Touloises
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie - CS 40325 Ecrouves
Code postal: 54201
Commune postale: Toul cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@terrestouloises.com 📧
Téléphone: +33 383649044 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://terrestouloises.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23363_1189109.html 🌏
URL de participation: https://terrestouloises.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CC Terres Touloises
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Mémorial du Génie
CS 40325 Ecrouves
Code postal: 54201
Commune postale: TOUL Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@terrestouloises.com 📧
Téléphone: +33 383649044 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 206-734868 (2026-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées et des tout-venants collectés en déchèteries
Numéro de référence:
2026_AOO_04
Brève description:
La présente consultation a pour objet, pour le compte de la CC2T, le traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées ainsi que des tout-venants collectés en déchèterie.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2026_AOO_04_1
Titre: Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées
Description du marché:
La présente consultation a pour objet le traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées de la CC2T, par stockage ou traitement thermique et toute sujétion associée.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 3 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026_AOO_04_2
Titre: Traitement des tout-venants collectés en déchèteries
Description du marché:
La présente consultation a pour objet " traitement des tout-venants collectés en déchèteries " de la CC2T, par valorisation matière et/ou énergétique notamment les procédés de préparation et de production de Combustibles Solides de Récupération (CSR) ou tout autre traitement compatible
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Terres Touloises
Numéro d'enregistrement national:
20007056300057
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie - CS 40325 Ecrouves
Code postal: 54201
Commune postale: Toul cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@terrestouloises.com 📧
Téléphone: +33 383649044 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://terrestouloises.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23363_1189109.html 🌏
URL de participation: https://terrestouloises.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CC Terres Touloises
Numéro d'enregistrement national:
20007056300057
Adresse postale: Rue Mémorial du Génie
CS 40325 Ecrouves
Code postal: 54201
Commune postale: TOUL Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@terrestouloises.com 📧
Téléphone: +33 383649044 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 206-734868 (2026-10-22)
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