traitement des gravats des déchèteries du Smd3 issus des antennes de Belvès, Thiviers, Ribérac et Montpon-Ménestérol

SMD3

le présent marché a pour objet le traitement des gravats des déchèteries du Smd3 issus des antennes de Belvès, Thiviers, Ribérac et Montpon-Ménestérol.Le présent marché concerne le traitement des gravats en provenance des déchèteries du Smd3 sur les secteurs géographiques des antennes de Belvès et Thiviers, et ceux regroupés sur la plateforme de stockage de St Laurent des hommes concernant les déchèteries de Monptopn Mussidan et Ribérac

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMD3

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures

Où ?

• Aquitaine › Dordogne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-21	Avis de marché
2024-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: M-2023 -004 AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smd3
Adresse postale: la Rampinsolle
Code postal: 24660
Commune postale: Coulounieix Chamiers
Contact
Adresse Internet: http://www.smd3.fr 🌏
Courrier électronique: contact@smd3.fr 📧
Téléphone: +33 553455890 📞
URL des documents: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
URL pour la participation: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date limite de soumission: 2023-10-24 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-579127
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

les gravats seront transportés par les services du Smd3 sur le site de traitement du titulaire pour traitement.Les gravats proviennent des déchèteries de l'antenne de Thiviers

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 46 248 EUR 💰
Intitulé du lot: traitement et valorisation des gravats des déchèteries de l'antenne de Thiviers
Numéro du lot: 1
Brève description:

les gravats seront transportés par les services du Smd3 sur le site de traitement du titulaire pour traitement.Les gravats proviennent des déchèteries de l'antenne de Thiviers

Valeur estimée hors TVA: 13 230 EUR 💰
Informations complémentaires:

les gravats seront transportés par les services du Smd3 sur le site de traitement du titulaire pour traitement.Les gravats proviennent des déchèteries de l'antenne de Thiviers

Intitulé du lot: traitement et valorisation des gravats des déchèteries de l'antenne de Belvès
Numéro du lot: 2
Brève description:

offre de baseles gravats seront stockés directement sur la plateforme des inertes de Belvès.Le prestataire traite sur site la matière et gère les évacuations/valorisation. La surface de la plateforme sera mentionnée dans le CCTP et permettra au prestataire de planifier une fréquence de concassage sur site.les gravats seront transportés par les services du Smd3 sur le site du titulaire pour traitement et valorisation.Les gravats proviennent des déchèteries de l'antenne de Belvès

Valeur estimée hors TVA: 16 578 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: traitement et valorisation des gravats sur le site de l'isdnd de St Laurent des Hommes ( déchèteries de l'antenne de Montpon-Mussidan et de Ribérac)
Numéro du lot: 3
Brève description:

les gravats seront stockés directement sur la plateforme des inertes du site de l'sdnd de St Laurent de Hommes, le prestataire transforme sur site la matière (scalpage et concassage) en vue de la réutilisation des matériaux sur le site.Les gravats proviennent des déchèteries des antennes de Monpton Mussidan et de Ribèrac

Valeur estimée hors TVA: 16 440 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

magnanie 24170 belves / antenne de thiviers / seneuil 24400 st laurent des hommes / seneuil 24400 st laurent des hommes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété

Situation économique et financière:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

1. - liste des sites de traitement/valorisation potentiels accompagnée des autorisations règlementaires en cours de validité attestant que les installations sont habilitées à traiter les déchets apportés (arrêtés préfectoraux, convention d'exploitation.)2. Uniquement pour lot 1, lot 2: - contrôle matériel (vérification périodique) en cours de validité

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-02-21 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: antenne de perigueux, rampinsolle, 24660 coulounieix chamiers

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
URL des documents: http://www.smd3.fr/fr/marches-public/consultations-en-cours/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: s.M.D.3
Numéro d'enregistrement national: 25240532900035
Point de contact: a.allavoine@smd3.fr
Téléphone: +33 553808799 📞
Courrier électronique: a.allavoine@smd3.fr 📧
Pays: Dordogne 🏙️

Référence
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

détails d'introduction des recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision derejet de leur candidature ou de leur offre ;- un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à lasignature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert.(application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 ducode de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attributiondu contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, lajuridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de laconclusion du contrat.- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe etcertaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleinejuridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sontdivisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avisd'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secretsprotégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plusrecevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 185-579127 (2023-09-21)

Avis d'attribution de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 77723.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006346
Se réfère à l'avis: 2023/S 185-579127
Numéro JO-S: 4

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Nom: calcaires et diorite du perigord
Numéro d'enregistrement national: 61198025100049
Adresse postale: planeaux
Commune postale: Thiviers
Code postal: 24800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vanessa.mouret@carrieres-thiviers.fr 📧
Pays: Dordogne 🏙️
Valeur totale du marché: 31018.78 EUR 💰
Nom: lagarde et laronze
Numéro d'enregistrement national: 333 675 445 00014
Adresse postale: charpenet
Commune postale: Terrasson Lavilledieu
Code postal: 24120
Téléphone: +33 553502622 📞
Courrier électronique: lagarde.laronze@wanadoo.fr 📧
Nom: sas az
Numéro d'enregistrement national: 90804503200012
Adresse postale: zi La seguinie
Commune postale: Le Buisson-de-Cadouin
Code postal: 24480
Téléphone: +33 553747908 📞
Courrier électronique: azveente@hotmail.fr 📧
Valeur totale du marché: 32174.90 EUR 💰
14 530 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Référence
Informations complémentaires
le lot no2 est attribué sur la base de la variante
Source: OJS 2024/S 004-006346 (2024-01-02)

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