le présent marché a pour objet le traitement des gravats des déchèteries du Smd3 issus des antennes de Belvès, Thiviers, Ribérac et Montpon-Ménestérol.Le présent marché concerne le traitement des gravats en provenance des déchèteries du Smd3 sur les secteurs géographiques des antennes de Belvès et Thiviers, et ceux regroupés sur la plateforme de stockage de St Laurent des hommes concernant les déchèteries de Monptopn Mussidan et Ribérac
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des gravats des déchèteries du Smd3 issus des antennes de Belvès, Thiviers, Ribérac et Montpon-Ménestérol
M-2023 -004 AO”
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet le traitement des gravats des déchèteries du Smd3 issus des antennes de Belvès, Thiviers, Ribérac et Montpon-Ménestérol.Le...”
Brève description
le présent marché a pour objet le traitement des gravats des déchèteries du Smd3 issus des antennes de Belvès, Thiviers, Ribérac et Montpon-Ménestérol.Le présent marché concerne le traitement des gravats en provenance des déchèteries du Smd3 sur les secteurs géographiques des antennes de Belvès et Thiviers, et ceux regroupés sur la plateforme de stockage de St Laurent des hommes concernant les déchèteries de Monptopn Mussidan et Ribérac
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Valeur estimée hors TVA: EUR 46 248 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement et valorisation des gravats des déchèteries de l'antenne de Thiviers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“magnanie 24170 belves / antenne de thiviers / seneuil 24400 st laurent des hommes / seneuil 24400 st laurent des hommes”
Description du marché:
“les gravats seront transportés par les services du Smd3 sur le site de traitement du titulaire pour traitement.Les gravats proviennent des déchèteries de...”
Description du marché
les gravats seront transportés par les services du Smd3 sur le site de traitement du titulaire pour traitement.Les gravats proviennent des déchèteries de l'antenne de Thiviers
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 230 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“les gravats seront transportés par les services du Smd3 sur le site de traitement du titulaire pour traitement.Les gravats proviennent des déchèteries de...”
Informations complémentaires
les gravats seront transportés par les services du Smd3 sur le site de traitement du titulaire pour traitement.Les gravats proviennent des déchèteries de l'antenne de Thiviers
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement et valorisation des gravats des déchèteries de l'antenne de Belvès
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“offre de baseles gravats seront stockés directement sur la plateforme des inertes de Belvès.Le prestataire traite sur site la matière et gère les...”
Description du marché
offre de baseles gravats seront stockés directement sur la plateforme des inertes de Belvès.Le prestataire traite sur site la matière et gère les évacuations/valorisation. La surface de la plateforme sera mentionnée dans le CCTP et permettra au prestataire de planifier une fréquence de concassage sur site.les gravats seront transportés par les services du Smd3 sur le site du titulaire pour traitement et valorisation.Les gravats proviennent des déchèteries de l'antenne de Belvès
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 578 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“offre de baseles gravats seront stockés directement sur la plateforme des inertes de Belvès.Le prestataire traite sur site la matière et gère les...”
Informations complémentaires
offre de baseles gravats seront stockés directement sur la plateforme des inertes de Belvès.Le prestataire traite sur site la matière et gère les évacuations/valorisation. La surface de la plateforme sera mentionnée dans le CCTP et permettra au prestataire de planifier une fréquence de concassage sur site.les gravats seront transportés par les services du Smd3 sur le site du t...(voir Dce)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“traitement et valorisation des gravats sur le site de l'isdnd de St Laurent des Hommes ( déchèteries de l'antenne de Montpon-Mussidan et de Ribérac)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les gravats seront stockés directement sur la plateforme des inertes du site de l'sdnd de St Laurent de Hommes, le prestataire transforme sur site la...”
Description du marché
les gravats seront stockés directement sur la plateforme des inertes du site de l'sdnd de St Laurent de Hommes, le prestataire transforme sur site la matière (scalpage et concassage) en vue de la réutilisation des matériaux sur le site.Les gravats proviennent des déchèteries des antennes de Monpton Mussidan et de Ribèrac
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 440 💰
Description
Informations complémentaires:
“les gravats seront stockés directement sur la plateforme des inertes du site de l'sdnd de St Laurent de Hommes, le prestataire transforme sur site la...”
Informations complémentaires
les gravats seront stockés directement sur la plateforme des inertes du site de l'sdnd de St Laurent de Hommes, le prestataire transforme sur site la matière (scalpage et concassage) en vue de la réutilisation des matériaux sur le site.Les gravats proviennent des déchèteries des antennes de Monpton Mussidan et de Ribèrac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. - liste des sites de traitement/valorisation potentiels accompagnée des autorisations règlementaires en cours de validité attestant que les installations...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. - liste des sites de traitement/valorisation potentiels accompagnée des autorisations règlementaires en cours de validité attestant que les installations sont habilitées à traiter les déchets apportés (arrêtés préfectoraux, convention d'exploitation.)2. Uniquement pour lot 1, lot 2: - contrôle matériel (vérification périodique) en cours de validité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-02-21 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-24
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): antenne de perigueux, rampinsolle, 24660 coulounieix chamiers
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“détails d'introduction des recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- introduire, avant la signature du marché, un recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
détails d'introduction des recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision derejet de leur candidature ou de leur offre ;- un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à lasignature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert.(application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 ducode de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attributiondu contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, lajuridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de laconclusion du contrat.- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe etcertaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleinejuridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sontdivisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avisd'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secretsprotégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plusrecevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.(conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)
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Source: OJS 2023/S 185-579127 (2023-09-21)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 77723.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80
Critère de qualité (nom): valeur technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 185-579127
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: traitement et valorisation des gravats des déchèteries de l'antenne de Thiviers
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: calcaires et diorite du perigord
Numéro d'enregistrement national: 61198025100049
Adresse postale: planeaux
Commune postale: Thiviers
Code postal: 24800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vanessa.mouret@carrieres-thiviers.fr📧
Région: Dordogne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31018.78 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: traitement et valorisation des gravats des déchèteries de l'antenne de Belvès
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: lagarde et laronze
Numéro d'enregistrement national: 333 675 445 00014
Adresse postale: charpenet
Commune postale: Terrasson Lavilledieu
Code postal: 24120
Téléphone: +33 553502622📞
Courrier électronique: lagarde.laronze@wanadoo.fr📧
Nom: sas az
Numéro d'enregistrement national: 90804503200012
Adresse postale: zi La seguinie
Commune postale: Le Buisson-de-Cadouin
Code postal: 24480
Téléphone: +33 553747908📞
Courrier électronique: azveente@hotmail.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32174.90 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“traitement et valorisation des gravats sur le site de l'isdnd de St Laurent des Hommes ( déchèteries de l'antenne de Montpon-Mussidan et de Ribérac)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 530 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
le lot no2 est attribué sur la base de la variante
Source: OJS 2024/S 004-006346 (2024-01-02)